Briord, Lhuis, Serrières-de-Briord, Villebois et Montagnieu Rapport du commissaire-enquêteur sur le plan de prévention des risques naturels

Mis à jour le 17/04/2024

[Illustration 1] — © Glissement historique des Léchères du 6 mai 1919

Par arrêté préfectoral du 21 novembre 2023 le projet de plan de prévention des risques naturels (PPRN) « inondation du Rhône, crues torrentielles, ruissellement et mouvements de terrain » sur les communes de Briord, Lhuis, Serrières-de-Briord, Villebois et Montagnieu a été soumis à une enquête publique du mardi 2 janvier 2024 à partir de 9h au samedi 3 février 2024 jusqu’à 11h30, soit 33 jours consécutifs.

Les pièces du dossier sont consultables en mairies et sur ce site internet.

Consultez ci-dessous le rapport et les conclusions remis par le commissaire-enquêteur.

Télécharger Arrêté préfectoral enquête publique PPRN Briord-Lhuis-SerrièresDeBriord-Villebois-Montagnieu PDF - 0,10 Mb - 22/12/2023
Télécharger Avis d’enquête publique PPRN Briord-Lhuis-SerrièresDeBriord-Villebois-Montagnieu PDF - 0,07 Mb - 22/12/2023

Télécharger Diaporama de présentation du projet de PPRN Briord-Lhuis-Montagnieu-Serrieres-Villebois PDF - 3,14 Mb - 16/11/2023

Consultez le rapport et les conclusions remis par le commissaire-enquêteur, Monsieur Henri CALDAIROU , à l'issue de l'enquête publique :

Les avis recueillis auprès des conseils municipaux et organismes associés, et l'additif au dossier :

Télécharger Avis Villebois PPRN Briord-Lhuis-SerrièresDeBriord-Villebois-Montagnieu PDF - 0,29 Mb - 27/12/2023
Télécharger Avis SR3A PPRN Briord-Lhuis-SerrièresDeBriord-Villebois-Montagnieu PDF - 0,71 Mb - 27/12/2023
Télécharger Additif au dossier d’enquête publique PPRN Briord-Lhuis-SerrièresDeBriord-Villebois-Montagnieu PDF - 0,14 Mb - 27/12/2023

À l'issue de l'enquête publique, le projet de PPR éventuellement modifié pourra être approuvé par arrêté préfectoral.

Le public peux également consulter le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur à la direction départementale des territoires, service urbanisme et risques – unité prévention des risques, et en mairies de Brégnier-Cordon, Groslée-Saint-Benoît et Murs-et-Géligneux pendant une durée d'un an à compter de la date de clôture de l'enquête.

Consulter les pièces du dossier mis à l'enquête :

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Cartes et plans pour chacune des communes :

Communes	Plan de zonage	Carte des aléas	Carte des enjeux	Carte informative phénomènes historiques	Rapport technique communal
Briord	Télécharger Plan de zonage Briord PDF - 5,14 Mb - 27/12/2023	Télécharger Carte des aléas Briord PDF - 5,19 Mb - 27/12/2023	Télécharger Carte des enjeux Briord PDF - 5,64 Mb - 27/12/2023	Télécharger Carte informative Briord PDF - 2,71 Mb - 27/12/2023	Télécharger Rapport technique Briord PDF - 3,86 Mb - 27/12/2023
Lhuis	Télécharger Plan de zonage Lhuis Nord PDF - 5,63 Mb - 27/12/2023 Télécharger Plan de zonage Lhuis Sud PDF - 5,29 Mb - 27/12/2023	Télécharger Carte des aléas Lhuis Nord PDF - 5,63 Mb - 27/12/2023 Télécharger Carte des aléas Lhuis Sud PDF - 5,29 Mb - 27/12/2023	Télécharger Carte des enjeux Lhuis Nord PDF - 5,20 Mb - 27/12/2023 Télécharger Carte des enjeux Lhuis Sud PDF - 4,59 Mb - 29/12/2023	Télécharger Carte informative Lhuis PDF - 4,61 Mb - 27/12/2023	Télécharger Rapport technique Lhuis PDF - 9,65 Mb - 27/12/2023
Montagnieu	Télécharger Plan de zonage Montagnieu PDF - 4,66 Mb - 27/12/2023	Télécharger Carte des aléas Montagnieu PDF - 4,58 Mb - 27/12/2023	Télécharger Carte des enjeux Montagnieu PDF - 4,67 Mb - 27/12/2023	Télécharger Carte informative Montagnieu PDF - 2,14 Mb - 27/12/2023	Télécharger Rapport technique Montagnieu PDF - 6,97 Mb - 27/12/2023
Serrières-de-Briord	Télécharger Plan de zonage SerrièresB PDF - 3,54 Mb - 27/12/2023	Télécharger Carte des aléas SerrièresB PDF - 4,32 Mb - 27/12/2023	Télécharger Carte des enjeux SerrièresB PDF - 4,31 Mb - 27/12/2023	Télécharger Carte informative SerrièresB PDF - 0,72 Mb - 27/12/2023	Télécharger Rapport technique SerrièresB PDF - 5,69 Mb - 27/12/2023
Villebois	Télécharger Plan de zonage Villebois Nord PDF - 4,58 Mb - 27/12/2023 Télécharger Plan de zonage Villebois Sud PDF - 4,32 Mb - 27/12/2023	Télécharger Carte des aléas Villebois Nord PDF - 4,55 Mb - 27/12/2023 Télécharger Carte des aléas Villebois Sud PDF - 4,32 Mb - 27/12/2023	Télécharger Carte des enjeux Villebois Nord PDF - 4,64 Mb - 27/12/2023 Télécharger Carte des enjeux Villebois Sud PDF - 4,56 Mb - 27/12/2023	Télécharger Carte informative Villebois PDF - 1,42 Mb - 27/12/2023	Télécharger Rapport technique Villebois PDF - 6,35 Mb - 27/12/2023

Pour plus d'informations sur les études et l'élaboration du PPRN, consultez les articles :

Affiche réunion publique PPRN du 06/11/2023 à Briord

Télécharger Diaporama de présentation du projet de PPRN Briord-Lhuis-Montagnieu-Serrieres-Villebois PDF - 3,14 Mb - 16/11/2023
Bas Bugey PàC des aléas mouvements de terrain, crues torrentielles et ruissellement
Rhône à l'amont de Lyon - Cartographie des zones inondables
Qu'est-ce qu'un PPR ?

Consultez la plaquette "les PPRi du Rhône Amont" qui présente la démarche d'élaboration et les pièces du PPR inondation :

Télécharger plaquette "les PPRi du Rhône Amont" PDF - 2,58 Mb - 13/03/2023

Renseignements complémentaires auprès du service instructeur à l'adresse suivante :

DDT de l'Ain Service urbanisme risques Unité prévention des risques
23 rue Bourgmayer CS 90410 01012 BOURG EN BRESSE CEDEX
téléphone : 04 74 45 62 37 (standard) mel : ddt-sur-pr@ain.gouv.fr

Briord, Lhuis, Serrières-de-Briord, Villebois et Montagnieu Rapport du commissaire-enquêteur sur le plan de prévention des risques naturels

Consultez ci-dessous le rapport et les conclusions remis par le commissaire-enquêteur.

Consultez le rapport et les conclusions remis par le commissaire-enquêteur, Monsieur Henri CALDAIROU , à l'issue de l'enquête publique :

Consulter les pièces du dossier mis à l'enquête :

Pour plus d'informations sur les études et l'élaboration du PPRN, consultez les articles :

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