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Mis à jour le 26/09/2016

Actualités

Suspension de l’arrêté réglementant les accès aux massifs forestiers

22/09/2016

Levée de l’arrêté réglementant l’accès aux massifs forestiers du sud du Bugey Depuis plusieurs semaines, le sud du Bugey, d’Ambérieu à Belley, faisait l’objet d’une vigilance particulière à l’égard du risque d’incendies. Les hautes températures, la (...)

 

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Consultation du public

Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement

22/11/2013

(art. L 120-1-1 du code de l’environnement)

> Toutes les consultations

L'information des acquéreurs et locataires (IAL)

Information des acquéreurs et locataires sur les risques naturels et technologiques

29/03/2013

L’IAL s’inscrit dans les dispositions d’information et de responsabilisation de tous face aux risques.

Retrouvez dans cet article les renseignements utiles à l’état des risques (ERNMT) et à la déclaration de sinistre.

> Toutes les informations sur l’IAL

Risques majeurs dans l'Ain

Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR)

12/05/2014

Découvrez ici l’actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l’information sur les risques majeurs dans l’Ain.

> Toute l’actualité sur les risques majeurs

Cartothèque

Atlas cartographique

29/03/2013

Découvrez la cartothèque de notre système d’information géographique

> Toute la cartothèque

Documents d'urbanisme

Géoportail de l’urbanisme (GPU)

20/06/2016

Le géoportail de l’urbanisme est la plateforme officielle d’information nationale en matière de documents d’urbanisme et de servitudes d’utilité publique. Il permet de rendre ces documents accessibles en ligne au grand public et aux professionnels.
 
L'actualité du Gouvernement
27/09/2016
"La France est le pays de l'Union européenne qui produit le plus de logements sociaux"
"La France est le pays de l'Union européenne qui produit le plus de logements sociaux"
Manuel Valls s’est rendu, le 27 septembre 2016, au 77e congrès annuel de l’Union sociale pour l’habitat qui se tenait à Nantes. Il a annoncé l’octroi d’un milliard d’euros supplémentaire en faveur de la construction et de la réhabilitation des logements sociaux via la Caisse des dépôts. Le Premier ministre a présenté le bilan des réformes pour conforter et moderniser le modèle du logement social en France. Il a loué le modèle français de financement qui a permis le développement efficace du secteur, faisant du pays le premier constructeur de logements sociaux en Europe.
22/09/2016
Tournée de Manuel Valls en Afrique : 1re étape le Sénégal
Manuel Valls a visité, le 23 septembre 2016, l’école franco-sénégalaise Dial Diop à Dakar au Sénégal.
Manuel Valls a ouvert, les 22 et 23 septembre, le premier volet de sa tournée en Afrique de l’Ouest par le Sénégal. Il se rendra ensuite, fin octobre, au Togo, au Ghana et en Côte d’Ivoire. Avant son départ, il a donné une interview à l’hebdomadaire "Jeune Afrique", le 12 septembre, dans laquelle il évoque les enjeux de la relation de la France avec l'Afrique.
22/09/2016
Conférence des villes : "bâtir la ville de demain, plus solidaire"
À la Conférence des villes, Manuel Valls est venu présenter la vision du Gouvernement pour une République des territoires. Il a plaidé pour accroître encore la décentralisation et une solidarité sans faille pour lutter contre toutes les ségrégations sociales.