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Mis à jour le 27/08/2014

Actualités

SAINT RAMBERT-EN-BUGEY - Enquête publique PPR "inondation de l’Albarine et de ses affluents, mouvements de terrain"

08/08/2014

Par arrêté préfectoral du 15 juillet 2014, le projet de révision du plan de prévention des risques (PPR) "inondation de l’Albarine et de ses affluents, mouvements de terrain" de la commune de Saint Rambert-en-Bugey est soumis à une enquête publique du 8 septembre 2014 au 9 octobre 2014 inclus.
 

Horaires et coordonnées

Elections sénatoriales

Consultation du public

Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement

22/11/2013

(art. L 120-1-1 du code de l’environnement)

> Toutes les consultations

L'information des acquéreurs et locataires (IAL)

Information des acquéreurs et locataires sur les risques naturels et technologiques

29/03/2013

L’IAL s’inscrit dans les dispositions d’information et de responsabilisation de tous face aux risques.

Retrouvez dans cet article les renseignements utiles à l’état des risques (ERNMT) et à la déclaration de sinistre.

> Toutes les informations sur l’IAL

Risques majeurs dans l'Ain

Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR), information des acquéreurs et locataires

12/05/2014

Découvrez ici l’actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l’information sur les risques majeurs dans l’Ain.

> Toute l’actualité sur les risques majeurs

Cartothèque

Atlas cartographique

29/03/2013

Découvrez la cartothèque de notre système d’information géographique

> Toute la cartothèque

La loi sur la consommation définitivement adoptée

Loi relative à la consommation définitivement adoptée

19/03/2014

La loi relative à la consommation vient d’être promulguée, retrouvez les 10 nouveautés qui améliorent la vie quotidienne des consommateurs

> Tous les dossiers alimentation, commerce, consommation

 
L'actualité du Gouvernement
27/08/2014
Manuel Valls s’est exprimé mercredi 27 août 2014 à l’occasion de l’université d’été du Medef. "C'est le rôle du Premier ministre de la France de venir à la rencontre des forces vives de la nation" [Lire la suite...]
26/08/2014
Le Premier ministre Manuel Valls était l'invité du journal de France 2 suite à l'annonce de la composition de son nouveau Gouvernement.
18/08/2014
Manuel Valls a confirmé dans le Journal du Dimanche qu'il maintiendra le cap de la politique du Gouvernement en faveur de la croissance et de l'emploi. Une politique qui "nécessite du temps pour produire des résultats", mais que le Premier ministre entend poursuivre avec la mise en oeuvre du Pacte de responsabilité et de solidarité.