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Agenda de Monsieur le préfet de l’Ain
09/12/2013
Agenda du préfet pour la semaine du 09 au 15 décembre 2013autres actualités
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- Etrangers - pièces à fournir à l’appui demande titre séjour - Ain
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Consultation du public
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement
22/11/2013
(art. L 120-1-1 du code de l’environnement)Sécurité routière
Baromètre de l’accidentologie 2013
14/11/2013
Le pôle sécurité routière État/Conseil général du département de l’Ain met à jour mensuellement pour votre information, le bilan des accidents, tués et blessés.
Composition de la liste des candidats au mandat de conseiller communautaire dans les communes (...)
12/11/2013
L’article L. 273-9 du code électoral créé par la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 fixe les principes d’établissement de la liste des candidats au conseil communautaire à partir de celle des conseillers municipaux. Le principe général est de partir de la (...)Nouvelles règles pour les laveries automatiques
Laveries automatiques
03/10/2013
Le responsable d’une laverie automatique est tenu à des obligations d’information du consommateur et doit respecter les normes de sécurité des machines mises à la disposition du public. Ces mesures s’appliquent à toutes les laveries automatiques (...)Vie associative formation des bénévoles
Formation des bénévoles Calendrier 2013-2014 et planning décembre 2013
25/09/2013
Chaque année, le Réseau d’Accueil et d’Information aux Associations (R.A.I.A.) édite un calendrier unique de formation des bénévoles. Il mutualise les stages de formation proposés par les différents membres du (...)
Cartothèque
Atlas cartographique
29/03/2013
Découvrez la cartothèque de notre système d’information géographiqueL'information des acquéreurs et locataires (IAL)
Informations acquéreur - locataire
11/05/2011
L’information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs (IAL) s’inscrit dans les dispositions d’information et de responsabilisation de tous face aux (...)