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Actualités
18/05/2018
À la fin de l’été 2016, la découverte fortuite d’un spécimen de capricorne asiatique (de nom latin Anoplophora glabripennis) a conduit à la mise en place, par arrêté préfectoral, de mesures de lutte et de surveillance sur la commune de Divonne-les-Bains, puis de Grilly.
autres actualités
- 03/05/2018 Balan - Réunion publique plan de prévention des risques "inondation du Rhône"
- 17/04/2018 Déclaration d’intention relative à l’élaboration du Programme Régional Forêt Bois
- 04/04/2018 Lancement d’un diagnostic thématisé sur le territoire du Val de Saône Bressan
- 03/04/2018 Le chèque énergie remplace les tarifs sociaux de l’énergie
Démarches administratives
- Système d’immatriculation des véhicules
- Certificat de non-gage
- Professions réglementées
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- Passeport
- Carte nationale d’identité
Particulier, professionnel, association
Consultation du public
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement
22/11/2013
(art. L 120-1-1 du code de l’environnement)
L'information des acquéreurs et locataires (IAL)
Information des acquéreurs et locataires sur les risques naturels et technologiques
28/08/2017
L’IAL s’inscrit dans les dispositions d’information et de responsabilisation de tous face aux risques.
Retrouvez dans cet article les renseignements utiles à l’état des risques (ESRIS) et à la déclaration de sinistre.
Risques majeurs dans l'Ain
Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR)
16/03/2017
Découvrez ici l’actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l’information sur les risques majeurs dans l’Ain.
Cartothèque
Atlas cartographique
16/03/2017
Découvrez la cartothèque de notre système d’information géographique
Documents d'urbanisme
Géoportail de l’urbanisme (GPU)
20/06/2016
Le géoportail de l’urbanisme est la plateforme officielle d’information nationale en matière de documents d’urbanisme et de servitudes d’utilité publique. Il permet de rendre ces documents accessibles en ligne au grand public et aux professionnels.
