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Dans cette rubrique
Environnement, risques naturels et technologiques
Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE)
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Procédure de gestion des plaintes
Commissions de suivi de site
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Autorisations
Elevages - Mise en conformité dans le cadre de la révision du BREF élevages
Documents mis en ligne dans le cadre des procédures d’enregistrement et d’autorisation
Secteurs d’information sur les sols (SIS)
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L'eau de l'Ain
Les axes stratégiques
Les actions
L'agenda
Animaux classés espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) - ex "nuisibles"
Chasse - Faune sauvage
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Eau et assainissement
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Assainissement
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la basse vallée de l'Ain (BVA) : approbation
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Schéma directeur d'aménagement et de gestion de l'eau (SDAGE)
Observatoire des services d'eau et d'assainissement
Eau et milieu aquatique
Travaux en cours d'eau
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Sécheresse
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Entreprises agréées dans la récupération des déchets
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement (art L.123-19-1)
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Pêche
Police de l'eau
Police de l'eau
Récépissés de déclaration
Autorisations environnementales volet "eau" et déclaration d'intérêt général au titre du L.211-7
Arrêtés de prescriptions particulières
Arrêtés de mise en demeure
Arrêtés d'opposition à déclaration
Arrêtés préfectoraux de classement des digues et barrages
Occupation du domaine public fluvial
Hydroélectricité, actes relatifs au débit minimum des cours d'eau, droits fondés en titre
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Bruit des infrastructures des transports terrestres (ITT)
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Arrêté préfectoral de protection
Associations agréées protection de l'environnement
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Réglementations environnementales
Risques majeurs, naturels et technologiques
1. Risques majeurs et les outils de la prévention
2. Connaissance des risques naturels dans l'Ain
3. Risques technologiques
4. Plans de Prévention des Risques dans l'Ain (PPR)
5. Information des acquéreurs et locataires (IAL) sur les risques naturels et technologiques
Enquêtes publiques sur les projets de plan de prévention des risques
Compétences GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)
Autorité environnementale
Domaine public fluvial
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Domaine public fluvial
Télécharger Arrêté préfectoral du 29 août 2023 suspendant la navigation sur le barrage d'Allement en raison des opérations d'abaissement du niveau d'eau
PDF - 0,05 Mb - 31/08/2023
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