Accueils collectifs de mineurs (ACM)
Accueils périscolaires et extrascolaires, centres de loisirs
A lire dans cette rubrique
La SÉCURITE des terrains de camping
Publié le 06/02/2024
Préfète
de l'Ain
La réglementation générale des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)
Publié le 17/04/2024
Préfète
de l'Ain
Déclaration en ligne d'un accueil collectif de mineurs (ACM) par les organisateurs
Publié le 26/01/2017
Préfète
de l'Ain
Documents à télécharger par les organisateurs d'ACM
Publié le 16/02/2023
Préfète
de l'Ain
Les refuges de montagnes
Publié le 11/10/2019
Préfète
de l'Ain
Autorisation de sortie du territoire
Publié le 21/12/2016
Préfète
de l'Ain
Transports de mineurs
Publié le 24/09/2018
Préfète
de l'Ain
Vigilance attentats
Publié le 16/11/2017
Préfète
de l'Ain
Comment déclarer un mini-camp ou un séjour d'au moins une nuit ?
Publié le 23/02/2017
Préfète
de l'Ain
Aspects pédagogiques dans les ACM
Publié le 23/01/2020
Préfète
de l'Ain