Contenu

Mis à jour le 21/03/2023

Actualités

Document général d’orientations en matière de sécurité routière - 2023-2027

17/03/2023

La sécurité routière est une politique publique prioritaire. Dans le département de l’Ain, elle fait l’objet d’un partenariat étroit entre l’État et le Conseil départemental, réunis au sein d’un pôle sécurité routière.

Son objectif est de réduire l’accidentalité et le nombre de morts et de blessés sur la route. Elle mobilise les acteurs publics (État et collectivités), les acteurs privés (assureurs, constructeurs automobiles, associations de prévention routière ou de défense des usagers de la route…), et l’ensemble des usagers.

 

> Toutes les actualités

Consultation du public

Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement

22/11/2013

(art. L 120-1-1 du code de l’environnement)

>

Toutes les consultations

L'information des acquéreurs et locataires (IAL)

Renseignements utiles pour compléter l’état des risques et pollutions (Erp)

26/08/2008

Site internet Géorisques Retrouvez les informations relatives à la connaissance des risques près de chez soi : sur le site www.georisques.gouv.fr Évaluez simplement et rapidement les risques de votre bien pour (...)

>

Toutes les informations sur l’IAL

Risques majeurs dans l'Ain

Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR)

16/03/2017

Découvrez ici l’actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l’information sur les risques majeurs dans l’Ain.

>

Toute l’actualité sur les risques majeurs

Cartothèque

Atlas cartographique

16/03/2017

Découvrez la cartothèque de notre système d’information géographique

>

Toute la cartothèque

Documents d'urbanisme

Géoportail de l’urbanisme (GPU)

20/06/2016

Le géoportail de l’urbanisme est la plateforme officielle d’information nationale en matière de documents d’urbanisme et de servitudes d’utilité publique. Il permet de rendre ces documents accessibles en ligne au grand public et aux professionnels.

 
L'actualité du Gouvernement
21/03/2023
Interdiction à la location des logements mal isolés
En France métropolitaine, un propriétaire doit fournir à son locataire un logement décent. Pour ce faire, la loi prévoit qu’il respecte des niveaux de...
21/03/2023
Célébrons la francophonie !
La 28e Semaine de la langue française et de la Francophonie, du 18 au 26 mars, a pour parrain l'humoriste Alex Lutz.
20/03/2023
Un plan d’action pour les malades chroniques
Le Gouvernement veut, à travers ce plan d’action, mieux accompagner et faciliter la prise en charge des malades chroniques. Détails.