Bellegarde/V. commune de Valserhône PPRn révisé et approuvé le 3 avril 2020
Mis à jour le 14/03/2024
Le plan de prévention des risques "mouvements de terrains, crues torrentielles et ruissellements sur versant" est approuvé par arrêté du 3 avril 2020.
Retrouvez les pièces du dossier dans cet article.
Coupy - Glissement de terrain à Bellevue
Consultez les pièces du PPR approuvé le 3 avril 2020 :
Voir également :
Consultez le rapport et les conclusions remis par le commissaire-enquêteur, monsieur Michel TIRAT, à l’issue de l’enquête publique :
Mise à disposition des données géographiques en Auvergne-Rhône-Alpes sur la plateforme DatARA :
- https://www.datara.gouv.fr/accueil (fiche de métadonnées de datARA pour le chargement des données de zonage SIG du PPR Plan de prévention des risques).