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• Télécharger RAA n°17 du 01er février 2016 - DTPJJ Arrêté conjoint portant fixation, pour l’année 2016, du prix de journée du Foyer Les Abbéanches Prad... PDF - 0,02 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°17 du 01er février 2016 - DTPJJ Arrêté conjoint portant fixation, pour l’année 2016, du prix de journée du Service d’Action Educati... PDF - 0,02 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°17 du 01er février 2016 - DTPJJ Arrêté conjoint portant fixation, pour l’année 2016, du prix de journée du Foyer Les Charmines Prado... PDF - 0,02 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°17 du 01er février 2016 - DTPJJ Arrêté conjoint portant fixation, pour l’année 2016, du prix de journée du Foyer Les Linières Prado... PDF - 0,02 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°17 du 01er février 2016 - DTPJJ Arrêté conjoint portant fixation, pour l’année 2016, du prix de journée de la Maison d’enfants à c... PDF - 0,02 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°17 du 01er février 2016 - DTPJJ Arrêté conjoint portant fixation, pour l’année 2016, du prix de journée du Service d’Accueil Famili... PDF - 0,02 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°17 du 01er février 2016 - DTPJJ Arrêté conjoint portant fixation, pour l’année 2016, du prix de journée du Service d’accompagnement... PDF - 0,02 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°17 du 01er février 2016 - DTPJJ Arrêté conjoint portant fixation, pour l’année 2016, du prix de journée du Service d’hébergement i... PDF - 0,02 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°17 du 01 février 2016 - DDFIP Liste des responsables de service disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de... PDF - 0,04 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°17 du 01er février 2016 - UD DIRECCTE Arrêté portant agrément d'un organisme de services aux personnes. Association AFP 01 PDF - 0,16 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°17 du 01er février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d'un organime de services à la personne. EURL A3H Age d'Or Services PDF - 0,22 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°17 du 01er février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne. Association intermédiaire Av... PDF - 0,22 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°17 du 01er février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne. SARL Darbon Paysage PDF - 0,22 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°17 du 01er février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne. Madame Jacquemin-Verguet PDF - 0,22 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°17 du 01er février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne. Madame Khenkeo PDF - 0,22 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°17 du 01er février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne. SARL Major d'home Service PDF - 0,22 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA N°17 du 01er février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d'un organime de services à la personne. Madame Roger PDF - 0,22 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°17 du 01er février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne. Madame Schobert PDF - 0,22 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°18 du 02 février 2016 - SIDPC Arrêté portant modification de l'arrêté préfectoral portant création de la Commission de Suivi de Site... PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°18 du 02février 2016 - DDT Arrêté portant reconnaissance d'antériorité du barrage du Lac Bleu sur la rivière Le Gardon sur la commune... PDF - 0,14 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°18 du 02 février 2016 - DREAL Arrêté interpréfectoral portant autorisation unique d'opérations en milieu aquatique liées au démantél... PDF - 0,15 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°19 du 03 février 2016 - DRCL Arrêté constatant la composition du conseil de la communauté de communes du canton de Chalamont PDF - 0,07 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°19 du 03 février 2016 - DRLP Arrêté n° 11-16 autorisant l'épreuve pédestre dite "La foulée de la Saint-Valentin" PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°19 du 03 février 2016 - DRLP Arrêté délivrant un agrément à la S.A DECHAMBOUX déchets services en vue d'exercer une activité de rama... PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°19 du 03 février 2016 - DRCL Arrêté constatant la composition du conseil de la communauté de communes de La Vallière PDF - 0,07 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°20 du 04 février 2016 - DRLP Arrêté délivrant le titre de maître-restaurateur à M. Christian WIATR, exploitant du restaurant «Le Coq... PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°20 du 04 février 2016 - UD DIRECCTE Arrêté portant fermeture administrative temporaire de l'entreprise Delpon à Meximieux PDF - 0,03 Mb - 13/03/2023
• Télécharger 19 portant subdélégation de signature de Monsieur Philippe NICOLAS, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, d... PDF - 0,24 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°21 du 05 février 2016 - DDT Arrêté abrogeant l'arrêté préfectoral du 10 novembre 2000 relatif à la prescription d'un plan de prévent... PDF - 0,92 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°22 du 08 février 2016 - DDPP Arrêté n°16-58 relatif aux emplacements des ruches peuplées PDF - 0,03 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°22 du 08 février 2016 - DRLP Arrêté portant désignation d’un médecin de ville agréé pour faire passer les visites médicales des ca... PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA N°22 du 08 février 2016 - ARS Arrêté n°2015-5472 portant transfert d'autorisation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgée... PDF - 0,17 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°22 du 08 février 2016 - ARS Arrêté N°2015-4915 portant modification de la constitution de la commission de l’activité libérale du Ce... PDF - 0,05 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°22 du 08 février 2015 - ARS Arrêté n° 2015-1494 modifiant l'autorisation de fonctionnement du Service d'Accompagnement Médico-Social po... PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°22 du 08 février 2016 - ARS Arrêté n°2016-0025 portant renouvellement d'habilitation du Centre Hospitalier de Bourg en Bresse pour les a... PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
• Télécharger 12 PDF - 0,13 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°23 du 09 février 2016 - DDT Annexe à l'arrêté préfectoral n° 2015-12 PDF - 0,05 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°24 du 10 février 2016 - DRPJJ Arrêté N° 2016-1 DRPJJ-01 portant subdélégation de signature de M. Marc BRZEGOWY, directeur régional de... PDF - 0,02 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°25 du 11 février 2016 - DDPP Arrêté n°16-69 attribuant l'habilitation sanitaire au Docteur CLIPET Flora PDF - 0,03 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°25 du 11 février 2016 - DDPP Arrêté n°16-70 attribuant l'habilitation sanitaire au Docteur COTTIN Clémence PDF - 0,03 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°25 du 11 février 2016 - DDPP Arrêté n°16-71 attribuant l'habilitation sanitaire au Docteur DEMENOIS Albane PDF - 0,03 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°25 du 11 février 2016 - DISP Arrêté portant délégation de signature. Centre pénitentiaire de Bourg en Bresse PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°25 du 11 février 2016 - DISP Tableau annexé à l'arrêté portant délégation de signature. Centre pénitentiaire de Bourg en Bresse PDF - 0,15 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°26 du 12 février 2016 - ARS Arrêté n°2016-0150 portant modification d'agrément pour effectuer des transports sanitaires terrestres PDF - 0,05 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°26 du 12 février 2016 - DDCS Arrêté approuvant la convention entre l'association FBBP01 et la société Bourg en Bresse Péronnas 01 PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°26 du 12 février 2016 - DRLP Arrêté d'enregistrement des installations de la S.A.S AXE FROID à Villars les Dombes (entrepôt frigorifique) PDF - 0,13 Mb - 13/03/2023
• Télécharger 1 PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°27 du 16 février 2016 - DDT Annexe à l'arrêté préfectoral n° 2016-1 PDF - 0,05 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°28 du 17 février 2016 - DDT Arrêté relatif à la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement... PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°28 du 17 février 2016 - DDT Arrêté relatif à la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement... PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
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• Télécharger RAA n°28 du 17 février 2016 - DDT Arrêté relatif à la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement... PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°28 du 17 février 2016 - DRCL Arrêté portant modification des compétences du SIVOM d'agglomération Jayat-Malafretaz-Montrevel PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°28 du 17 février 2016 - Rectorat d'académie Arrêté concernant la carte scolaire PDF - 0,26 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°29 du 18 février 2016 - ARS Arrêté portant retrait de l'arrêté n°2015-3623 du 25 août 2015 autorisant le transfert d'une pharmacie d'... PDF - 0,04 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°30 du 19 février 2016 - DDCS Arrêté portant agrément d'une association d'éducation populaire et de jeunesse PDF - 0,32 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°30 du 19 février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne. M Alves PDF - 0,22 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°30 du 19 février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne. JSL PDF - 0,22 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°30 du 19 février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne. M Manzi PDF - 0,22 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°31 du 22 février 2016 - ARS Arrêté portant délégation de signature aux délégués départementaux de l’agence régionale de santé A... PDF - 0,14 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°31 du 22 février 2016 - DDCS Arrêté portant nomination des membres du conseil départemental de la jeunesse, des sports et de la vie asso... PDF - 0,02 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°32 du 23 février 2016 - DRCL Arrêté interpréfectoral relatif aux statuts et compétences de la communauté d’agglomération Villefranc... PDF - 0,13 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°32 du 23 février 2016 - DRCL Arrêté portant modification de l’arrêté préfectoral du 31 octobre 2014 et réduisant le périmètre du... PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°32 du 23 février 2016 - DRCL Arrêté portant modification de l’arrêté préfectoral du 31 décembre 2013 et fixant le périmètre du sc... PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°33 du 26 février 2016 - DRLP Arrêté n° 13-16 autorisant l'épreuve sportive cycliste dite "prix de Rancé" PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°33 du 26 février 2016 - DRDDI Décision de fermeture d'un débit de tabacs PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
• Télécharger 2014 portant approbation du plan particulier d'intervention (PPI) du centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) du BUGEY PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n° 33 du 26 février 2016 - DRCL Arrêté modifiant la composition de la commission départementale de coopération intercommunale PDF - 0,07 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°34 du 29 février 2016 - DRLP Arrêté n° 18-16 autorisant l'épreuve pédestre dite "Duo en Dombes" PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
• Télécharger RAA n°34 du 29 février 2016 - DDT Arrêté portant déclaration d’intérêt général et valant récépissé de déclaration au titre du code d... PDF - 0,19 Mb - 13/03/2023