Ambérieu-en-B. PPR "inondation et mouvements de terrain" approuvé le 6 février 2006

Pièces du PPR Plan de prévention des risques "inondations et mouvements de terrain" d'Ambérieu-en-Bugey approuvé le 6 février 2006 :

• Télécharger arrêté d'approbation du 6 février 2006 PDF - 0,13 Mb - 13/03/2023
• Télécharger rapport de présentation Ambérieu PDF - 3,97 Mb - 13/03/2023
• Télécharger carte des phénomènes historiques PDF - 4,05 Mb - 13/03/2023
• Télécharger carte des aléas Ambérieu PDF - 3,04 Mb - 13/03/2023
• Télécharger carte des enjeux Ambérieu PDF - 3,34 Mb - 13/03/2023
• Télécharger plan de zonage du 6 février 2006 PDF - 3,03 Mb - 13/03/2023

 

Pièces du PPR Plan de prévention des risques modifié par arrêté préfectoral le 20 janvier 2014 :

• Télécharger arrêté d'approbation du 20 janvier 2014 PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
• Télécharger note de présentation PDF - 0,79 Mb - 13/03/2023
• Télécharger extrait de la carte des aléas avant modification PDF - 0,54 Mb - 13/03/2023
• Télécharger extrait de la carte des aléas après modification PDF - 0,54 Mb - 13/03/2023
• Télécharger extrait du plan de zonage avant modification PDF - 1,13 Mb - 13/03/2023
• Télécharger extrait du plan de zonage après modification PDF - 1,13 Mb - 13/03/2023
• Télécharger règlement avant modification PDF - 0,57 Mb - 13/03/2023
• Télécharger règlement après modification PDF - 0,42 Mb - 13/03/2023

 

Conclusions de la direction départementale des Territoires sur le projet de modification du PPR Plan de prévention des risques suite à la mise à disposition du public :

• Télécharger conclusions PDF - 0,14 Mb - 13/03/2023
• Télécharger arrêté préfectoral du 23 septembre 2013 PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023

 

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Mise à disposition des données géographiques en Auvergne-Rhône-Alpes sur la plateforme DatARA :

• https://www.datara.gouv.fr/accueil (fiche de métadonnées de datARA pour le chargement des données de zonage SIG du PPR Plan de prévention des risques).

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Lien vers l'Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d'établir la déclaration de sinistre.