Sevron et Solnan - Cartographie des zones inondables
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Cartographie des lits majeurs du Sevron et du Solnan porter à connaissance le 23 juin 2010
La cartographie des zones inondables de la Seille et de ses affluents, sur la partie Rhône-Alpes, vient d’être publiée sous la forme d’un "atlas". Son élaboration, qui concerne essentiellement le Sevron et le Solnan dans l’Ain, en a été confiée par la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) Rhône-Alpes à la société spécialisée EGIS-Eau.
L’objectif de l’atlas des zones inondables (AZI) est d’améliorer la connaissance sur les cours d’eau par la cartographie de leur lit majeur (ou champ d’inondation) qui correspond à l’espace que les eaux peuvent recouvrir en cas de crue.
La cartographie des zones inondables a été obtenue ici par une étude dite hydrogéomorphologique. Il s’agit d’une approche géographique qui étudie le fonctionnement naturel des cours d’eau en analysant la forme des vallées et l’occupation des sols.
La Direction Départementale des Territoires de l’Ain est associée à cette démarche et a présenté l’Atlas aux communes concernées le 27 avril 2010.
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La cartographie a fait l’objet d’un porter à connaissance le 23 juin 2010. Dès maintenant, le nouvel aléa ainsi établi et publié est pris en compte pour l’établissement des documents d’urbanisme et l’instruction des autorisations d’occupation des sols.
L’autorité qui délivre l’autorisation d’occupation des sols (le maire le plus souvent) peut faire usage de l’article R.111-2 du code de l’urbanisme pour refuser un projet ou lui imposer des conditions spéciales pour des raisons de sécurité ou de salubrité.
Voir le guide d’instruction des actes d’urbanisme en zone de risques naturels : La DDT Direction départementale des territoires de l’Ain a élaboré ce guide à destination des communes et centres instructeurs pour les aider dans l’instruction des autorisations d’urbanisme en zone de risques naturels. |
Les communes concernées sont les suivantes :
| BEAUPONT | BENY | COLIGNY | CORMOZ | DOMSURE | MARBOZ | MEILLONNAS |
| PIRAJOUX | SAINT-ETIENNE-DU-BOIS | SALAVRE | VAL-REVERMONT | VERJON | VILLEMOTIER |
Consulter les cartes :
Trouver la bonne carte et consulter la légende de l’atlas :
Tableau des cartes des zones inondables par secteur
Consulter le rapport :
Pour en savoir plus :
Consulter les présentations de la réunion du 27 avril 2010 :