2022
Mis à jour le 05/01/2023
Documents associés
- Télécharger BOURG-EN-BRESSE - Travaux liés à l’aménagement d’une zone résidentielle sur le site « La Flèche Bressanne » - Société HIGHWAY France L... PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
- Télécharger Surjoux et Injoux-Genissiat - Travaux de création d’un passage à gué, sur le cours d’eau Le Bérieux - Monsieur MERMET Guillaume PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
- Télécharger SAINT-GENIS-POUILLY - Travaux de bouclage de la canalisation d’eau potable, rue du Technoparc - la Régie des Eaux Gessiennes PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
- Télécharger GRAND BOURG AGGLO - Arrêté fixant des prescriptions particulières au système d’assainissement de VILLEREVERSURE PDF - 0,17 Mb - 13/03/2023
- Télécharger MIJOUX - Travaux liés à la création d’une canalisation d’eau potable au lieu-dit « La Batarde » - La Régie des Eaux Gessiennes PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
- Télécharger ATTIGNAT - Travaux de réalisation d’un lotissement au lieu-dit « Le Château », chemin des Chanées - Soc Sofirel SAS PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
- Télécharger SERMOYER - Prescriptions particulières au système d’assainissement de Sermoyer PDF - 0,13 Mb - 13/03/2023
- Télécharger PERREX - modifiant et complétant les prescriptions particulières de l'agglomération d'assainissement de PERREX PDF - 0,13 Mb - 13/03/2023
- Télécharger 2022 système de collecte des eaux usées de l’agglomération d’assainissement de GEX – SAINT-GENIS-POUILLY (REOGES) PDF - 0,19 Mb - 13/03/2023
- Télécharger Epandage des boues des stations de traitement des eaux usées de Challex, Chézery-Forens-Chef-lieu, Chézery-Forens-Menthières, Collonges, Divonn... PDF - 0,14 Mb - 13/03/2023
- Télécharger Prescriptions particulières applicables aux travaux de confortement du quai des remparts le long de la Sereine sur la commune de Montluel -Communa... PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
- Télécharger VIRIAT - gestion des eaux pluviales pour le projet de lotissement « Le Domaine des Sorbiers » PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
- Télécharger SAINTE-JULIE - Système de collecte des eaux usées de l’agglomération d’assainissement de Sainte-Julie PDF - 0,13 Mb - 13/03/2023
- Télécharger LAGNIEU - Reconnaissance au titre de l’antériorité d’un plan d’eau et des modalités de vidange de ce plan d’eau situé au lieu-dit « Pr... PDF - 0,14 Mb - 13/03/2023
- Télécharger PERON - Système d'assainissement de Péron-l'Epine par la Régie des Eaux Gessiennes PDF - 0,16 Mb - 13/03/2023
- Télécharger SAINT-JEAN DE GONVILLE - Prescriptions particulières à l'agglomération d'assainissement PDF - 0,17 Mb - 13/03/2023
- Télécharger BOULIGNEUX - arrêté imposant des prescriptions particulières applicables aux travaux de réalisation d’un forage de captage pour l’alim... PDF - 0,17 Mb - 13/03/2023
- Télécharger Arrêté portant autorisation temporaire de prélèvement d’eau dans les cours d’ eau du Bugey Sud , de la Côtière , de la Dombes et de... PDF - 0,24 Mb - 13/03/2023
- Télécharger VAUX-EN-BUGEY - agglomération d'assainissement de Vaux-en-Bugey et portant dérogation pour l’implantation de la station de traitement des eaux... PDF - 0,18 Mb - 13/03/2023
- Télécharger REPLONGES - Arrete modifiant et complétant les prescriptions particulières de l'agglomération d'assainissement de REPLONGES PDF - 0,13 Mb - 13/03/2023
- Télécharger 20220623 - ORNEX- projet immobilier "les fermes d'Ornex" arrêté préfectoral de prescriptions PDF - 0,15 Mb - 13/03/2023
- Télécharger DROM - prescriptions particulières à l’agglomération d’assainissement - Communauté d’Agglomération de Grand Bourg Agglomération PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
- Télécharger VILLEREVERSURE - Arrêté modifiant et complétant les prescriptions particulières de l'agglomération d'assainissement - Communauté d’Agglom PDF - 0,15 Mb - 13/03/2023
- Télécharger CHATILON EN MICHAILLE - Agglomération d'assainissement de VALSERHÔNE - Châtillon-en-Michaille - la Communauté de Communes du Pays Bellegardien PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
- Télécharger Communauté d'agglomération Haut-Bugey - Arrêté imposant des prescriptions particulières et accordant dérogation aux travaux relatifs à la r PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
- Télécharger Commune de St VULBAS - Arrêté accordant dérogation aux travaux relatifs à la réalisation de 4 forages de captage d’eau destinés à l’ar... PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
- Télécharger SEMCODA - Site du Moulin Gerbais à Montluel- AP prorogation délai n°2 de la déclaration "loi eau" PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
- Télécharger SAINT-ETIENNE-DU-BOIS - Arrêté accordant dérogation à l’implantation de la pisciculture portée par la société ARAPAIMA France située au l... PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
- Télécharger SAINT-ETIENNE DU BOIS - Implantation de la pisciculture portée par la société ARAPAIMA France située au lieu-dit « Chemin de la grande Chintr... PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
- Télécharger MIJOUX- Scierie PERRIN - travaux exploitation forestière PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
- Télécharger Saint-Paul-De-Varax_SOFIREL_prolongation déclaration "loi eau"_ lotissement "les sarcelles" PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
- Télécharger SAINT-PAUL DE VARAX - prorogation du délai de validité du récépissé de déclaration au titre de l’article R.214-32 du code de l’environnem... PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
- Télécharger THOIRY - dérogation à l’implantation de 4 piézomètres dans le cadre d’une étude hydrogéologique en vue d’un projet de modification du... PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
- Télécharger SAINT-ETIENNE-DU-BOIS - prescriptions particulières à l’agglomération d’assainissement PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
- Télécharger PLATEAU-D’HAUTEVILLE - HAUTEVILLE-LOMPNES - prescriptions particulières à l’agglomération d’assainissement PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
- Télécharger SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS - prescriptions particulières à l’agglomération d’assainissement PDF - 0,15 Mb - 13/03/2023
- Télécharger 20221024_Attestation d'existence du plan d'eau des chasseurs à Ceyzériat PDF - 0,13 Mb - 13/03/2023
- Télécharger NANTUA - Aux travaux de réalisation de forage de reconnaissance MF1 et MF2 pour la ressource en eau au niveau du captage AEP de Margiland par Haut... PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
- Télécharger Arrêté fixant des prescriptions particulières au système d’assainissement de NANTUA-Géovreissiat et l'Annexe PDF - 0,20 Mb - 13/03/2023
- Télécharger ANNEXE - système d’assainissement de NANTUA-Géovreissiat PDF - 0,19 Mb - 13/03/2023
- Télécharger FERNEY-VOLTAIRE - Dérogation aux travaux relatifs à un rabattement de nappe et à un rejet dans un ruisseau, en phase travaux, dans le cadre d PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
- Télécharger PARCIEUX Piézomètre implanté dans le cadre d’investigations géotechniques PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
- Télécharger BOURG-EN-BRESSE - travaux du projet immobilier « Bastide » PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
- Télécharger CERTINES - Prescriptions particulières à l’agglomération d’assainissement PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
- Télécharger 20221213_Saint-Genis-Pouilly_Projet Open_Piézomètres_APPC PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
- Télécharger VILLIEU-LOYES-MOLLON - Arrêté fixant des prescriptoins complémentaires au système d'assainissement des eaux usées PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
- Télécharger SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS - Arrêté fixante des prescriptions complémentaires l'agglomération d'assainissement PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
- Télécharger CIVRIEUX - N° 01-2022-00167 portant reconnaissance au titre de l’antériorité d’un plan d’eau et de ses modalités de vidange situé au lie... PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023