Recueils Janvier 2016

Mis à jour le 28/10/2016
Télécharger RAA n° 1 du 04 janvier 2016 - Cabinet du préfet Arrêté accordant l'honorariat à un adjoint au maire PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
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Télécharger RAA n° du 04 janvier 2016 - Cabinet du prefet Arrêté accordant l'honorariat à un maire PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°1 du 04 janvier 2016 - DDCS Arrêté portant modification de la composition de la commission chargée d’examiner les situations de surende... PDF - 0,02 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°2 du 05 janvier 2016 - Cabinet du préfet Arrêtés accordant l'honorariat à des maires et à un adjoint au maire PDF - 0,19 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n° 2 du 05 janvier 2016 - UT DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne PDF - 0,22 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°2 du 05 janvier 2016 - UT DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne PDF - 0,22 Mb - 13/03/2023
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Télécharger RAA n°3 du 06 janvier 2016 - DDFIP Liste des chefs de services de la DDFIP de l'Ain disposant de la délégation de signature en matière de conte... PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°3 du 06 janvier 2016 - DDFIP Arrêté de délégation de signature du responsable du SIP-SIE de St Laurent sur Saône PDF - 0,02 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°3 du 06 janvier 2016 - DRCL Arrêté interpréfectoral approuvant la modification des statuts de la communauté de communes du pays de Seyssel PDF - 0,14 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°3 du 06 janvier 2016 - DRCL Arrêté portant modification des compétences de la communauté de communes Bugey Sud PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°4 du 07 janvier 2016 - DDMUTE Arrêté portant délégation de signature à M Philippe RIQUER, directeur régional des finances publiques d'... PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°5 du 08 janvier 2016 - UDAP Arrêté portant modification du périmètre de protection du calvaire devant l’église protégé au titre des... PDF - 0,06 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°5 du 08 janvier 2016 - ARS Décision portant délégation de signature aux délégués départementaux de l’Agence Régionale de Santé Au... PDF - 0,14 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°6 du 11 janvier 2016 - SML Arrêté portant modification de la composition du comité technique de la préfecture de l'Ain PDF - 0,05 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°6 du 11 janvier 2016 - DRCL Arrêté portant déclaration d'utilité publique, au profit de la commune de Sault-Brénaz, des travaux de pré... PDF - 0,48 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°7 du 12 janvier 2016 - DRCL Arrêté déclarant d'utilité publique l'expropriation des immeubles et droits réels au profit de la commune d... PDF - 0,13 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°7 du 12 janvier 2016 - DRCL Arrêté déclarant d'utilité publique l'expropriation des immeubles et droits réels au profit de la commune d... PDF - 0,14 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°7 du 12 janvier 2016 - DREAL Arrêté portant subdélégation de signature aux agents de la DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes pour les compétence... PDF - 0,17 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°7 du 12 janvier 2016 - DRFIP Arrêté portant subdélégation de signature de M. RIQUER, Directeur régional des Finances Publiques d'Auverg... PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°8 du 13 janvier 2016 - Cabinet du préfet Arrêté attribuant une récompense collective pour actes de courage et de dévouement au corps d PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°9 du 15 janvier 2016 - CNAC Avis sur le projet de création d'un supermarché et d'un point de retrait d'achats à Bellegarde sur Valserine... PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°9 du 15 janvier 2016 - DRLP Arrêté n° 16-16 autorisant l'épreuve pédestre dite " La corrida balanaise" PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°9 du 15 janvier 2016 - DD ARS Agence Régionale de Santé Arrêté N° 2016-0022 modificatif à l'arrêté 2015-5375 du 7 décembre 2015 concernant le tour de garde des... PDF - 0,05 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°9 du 15 janvier 2016 - DD ARS Agence Régionale de Santé Tableau annexe à l'arrêté N° 2016-0022 PDF - 0,16 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°10 du 18 janvier 2016 - DRLP Arrêté délivrant le titre de maître-restaurateur à M. Jean-Marc Berthier, exploitant du restaurant « L'Au... PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°11 du 19 janvier 2016 - DDT Arrêté interpréfectoral n° 2015-1102-DDT portant autorisation au titre de l’article L.214-3 du code de l PDF - 0,13 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°11 du 19 janvier 2016 - DDT Annexe 1 à l’arrêté interpréfectoral n°2015-1102-DDT portant autorisation des travaux à réaliser dans l... PDF - 0,03 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°11 du 19 janvier 2016 - DDT Fiche d'incidence pour le dragage d'entretien de la Seille PDF - 1,51 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°11 du 19 janvier 2016 - DDT Arrêté portant prorogation de la déclaration d’intérêt général des travaux d'entretien et de gestion de... PDF - 0,15 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°11 du 19 janvier 2016 - DREAL Arrêté fixant les listes des usagers bénéficiant du service prioritaire de l'électricité PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°12 du 20 janvier 2016 - Rectorat d'académie Arrêté n°2016-03 portant délégation de signature en matière de contrôle de légalité de... PDF - 0,14 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°12 du 20 janvier 2016 - Rectorat d'académie Arrêté n°2016-05 instituant le service académique chargé du contrôle de légalité des ac... PDF - 0,14 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°12 du 20 janvier 2016 - DDFIP Arrêté relatif au régime d’ouverture au public des services déconcentrés de la direction départemental... PDF - 0,02 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°13 du 21 janvier 2016 - DRCL Arrêté portant cessibilité, au profit de l'Etat (société Autoroutes Paris-Rhin-Rhône, concessionnaire), d... PDF - 0,35 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°14 du 25 janvier 2016 - DDT Décision de délégation de signature aux agents de la DDT Direction départementale des territoires de l'Ain en matière de fiscalité de l'urbanisme. PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°15 du 28 janvier 2016 - DDCS Arrêté fixant la liste des communes et des établissements publics de coopération intercommunale signataires... PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°15 du 28 janvier 2016 - ARS Arrêté N°2016-0115 portant modification d'agrément pour effectuer des transports sanitaires terrestres PDF - 0,05 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°15 du 28 janvier 2016 - DDT Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques "Inondation de l'Albarine et de ses affluents PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°15 du 28 janvier 2016 - DDT Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques "Inondation de la Saône et de ses affluents" su... PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°15 du 28 janvier 2016 - SIDPC Arrêté portant renouvellement de l'agrément d'une association en vue d’organiser les formations aux premi... PDF - 0,08 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°15 du 28 janvier 2016 - DRLP Arrêté fixant la liste des personnes habilitées pour remplir les fonctions de membre de jury pour la délivr... PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°15 du 28 janvier 2016 - DRCL Arrêté constatant la composition du conseil de la communauté de communes Rives de l’Ain-pays du Cerdon PDF - 0,10 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°16 du 29 janvier 2016 - DRLP Arrêté préfectoral n° 04-16 autorisant l'épreuve multi-sports dite "Ain raid blanc" PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°16 du 29 janvier 2016 - DRLP Arrêté préfectoral n°08-16 autorisant l'épreuve cycliste dite "cyclo cross de SERVAS" PDF - 0,11 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°16 du 29 janvier 2016 - DRLP Arrêté préfectoral n° 06-16 autorisant l'épreuve pédestre dite "La Maraîchère" PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°16 du 29 janvier 2016 - DRLP Arrêté préfectoral n° 10-16 autorisant l'épreuve pédestre dite "6ème semi-marathon de SAINT-JUST" PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
Télécharger RAA n°16 du 29 janvier 2016 - DRCL Arrêté portant rattachement de la commune nouvelle de Groslée-Saint-Benoit à la communauté de communes Bug... PDF - 0,09 Mb - 13/03/2023

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