Balan - PPRt lié à ARKEMA approuvé le 30 mai 2012
Mis à jour le 27/06/2023
Par arrêté du 30 mai 2012, le préfet de l'Ain a approuvé le PPRt lié à ARKEMA sur la commune de BALAN.
Consultez les pièces du PPR Plan de prévention des risques technologiques approuvé le 30 mai 2012 :
-
Télécharger Note de présentation PPRT Plan de prévention des risques technologiques Balan PDF - 3,26 Mb - 13/03/2023
-
Télécharger Cahier de recommandations PPRT Plan de prévention des risques technologiques Balan PDF - 2,61 Mb - 13/03/2023
-
Télécharger Règlement PPRT Plan de prévention des risques technologiques Balan PDF - 0,33 Mb - 13/03/2023
-
Télécharger Zonage PPRT Plan de prévention des risques technologiques Balan PDF - 1,09 Mb - 13/03/2023
Le dossier papier est consultable à la DDT01, à la Préfecture de l'Ain ou à la mairie de Balan.
Plus d'informations sur le site de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes (Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement ) : PPRT Balan (01) Arkema
Lien vers l'Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d'établir la déclaration de sinistre.