Brégnier-Cordon PPR "Mvts de terrains&crues" du 24 mars 1998 - PPR en révision
Mis à jour le 27/12/2023
Le périmètre mis à l’étude couvre l’ensemble des territoires communaux de Brégnier-Cordon, Groslée-Saint-Benoît et Murs-et-Géligneux.
- Arrêté de prescription du PPR Plan de prévention des risques «inondation du Rhône, crues torrentielles, ruissellement et mouvements de terrain» sur les communes de Brégnier-Cordon, Groslée-Saint-Benoît et Murs-et-Géligneux
- Arrêté de prorogation du délai d’élaboration du PPR Plan de prévention des risques
La révision porte sur la prise en compte :
- de l'aléa crues torrentielles, ruissellement et mouvements de terrain porté à la connaissance des élus le 25 septembre 2018 :
- Brégnier-Cordon cartes (Sud/Nord) de l'aléa crues torrentielles, ruissellement et mouvements de terrain :
Pour plus d'information, voir les articles :
- "Aléas mouvements de terrain, crues torrentielles et ruissellement du bas Bugey Porter à connaissance"
- "Rhône à l’amont de Lyon Cartographie des zones inondables"
La commune est couverte également par le Plan des surfaces submersibles (PSS) du Rhône institué par décret du 16 août 1972 :
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Télécharger Carte PSS Rhône Brégnier-Cordon (valant PPR Plan de prévention des risques) PDF - 2,33 Mb - 13/03/2023
Renseignements complémentaires auprès du service instructeur du plan à l’adresse suivante :
DDT Service urbanisme et risques (SUR)
Pièces du PPR "Mouvements de terrains et crues torrentielles" de Brégnier-Cordon approuvé le 24 mars 1998 :
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Télécharger Rapport de présentation du PPR Plan de prévention des risques de Bregnier-Cordon PDF - 1,45 Mb - 13/03/2023
Lien vers l'Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d'établir la déclaration de sinistre.