Beauregard PPR "inondation Saône" approuvé le 28 décembre 2015

Consultez les pièces du PPR Plan de prévention des risques approuvé le 28 décembre 2015 :

• Télécharger Arrêté préfectoral du 10 septembre 2015 PDF - 0,13 Mb - 20/06/2023
• Télécharger Arrêté d'approbation du 28 décembre 2015 PPRi Beauregard Fareins Lurcy Messimy PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
• Télécharger Note synthétique de présentation PDF - 0,28 Mb - 20/06/2023
• Télécharger Rapport de présentation PPR Plan de prévention des risques Beauregard Fareins Lurcy Messimy PDF - 6,97 Mb - 13/03/2023
• Télécharger Règlement PPR Plan de prévention des risques Beauregard Fareins Lurcy Messimy PDF - 1,39 Mb - 13/03/2023
• Télécharger Carte aléa Beauregard PDF - 2,86 Mb - 13/03/2023
• Télécharger EnjeuxPpriBeauregard PDF - 2,67 Mb - 20/06/2023
• Télécharger ZonagePpriBeauregard PDF - 2,63 Mb - 20/06/2023

 

Consultez le rapport et les conclusions remis par le commissaire-enquêteur :

• Télécharger PPRiRapportFinal PDF - 2,45 Mb - 20/06/2023
• Télécharger PPRiConclusionsAvisCE PDF - 0,23 Mb - 20/06/2023

 

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Mise à disposition des données géographiques en Auvergne-Rhône-Alpes sur la plateforme DatARA :

• https://www.datara.gouv.fr/accueil (fiche de métadonnées de datARA pour le chargement des données de zonage SIG du PPR Plan de prévention des risques).

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Lien vers l'Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d'établir la déclaration de sinistre.