Artemare PPR "inondation et chute de blocs" approuvé le 25 septembre 2003

 

Pièces du PPR Plan de prévention des risques "inondation et chute de blocs" approuvé le 25 septembre 2003 :

• Télécharger Arrêté d’approbation PPR Plan de prévention des risques Artemare PDF - 0,12 Mb - 13/03/2023
• Télécharger Rapport de présentation Artemare PDF - 9,24 Mb - 13/03/2023
• Télécharger Règlement PPR Plan de prévention des risques Artemare PDF - 0,34 Mb - 13/03/2023
• Télécharger carte des crues décennale et centennale Artemare PDF - 8,11 Mb - 13/03/2023
• Télécharger carte des aléas Artemare PDF - 1,13 Mb - 13/03/2023
• Télécharger plan de zonage Artemare PDF - 3,37 Mb - 13/03/2023
   

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Mise à disposition des données géographiques en Auvergne-Rhône-Alpes sur la plateforme DatARA :

• https://www.datara.gouv.fr/accueil (fiche de métadonnées de datARA pour le chargement des données de zonage SIG du PPR Plan de prévention des risques).

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Lien vers l'Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d'établir la déclaration de sinistre.