Juillet

Mis à jour le 28/07/2023
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Télécharger Montracol_Reconnaissance d'antériorité d'un plan d'eau lieu dit "Putin" (pptaire: Pierre Terrier) PDF - 0,11 Mb - 06/07/2023
Télécharger ComCom Bugey sud_récépissé de déclaration du 2 juin 2023_passage à gué_ROE42381_Chazey-Bons (voir APP du 05 juillet 2023) PDF - 0,01 Mb - 06/07/2023
Télécharger SNCF_LES NEYROLLES_entretien du pont rail sur la ligne Bourg-En-Bresse_Bellegarde_récépissé de déclaration du 12/06/23 (accord travaux) PDF - 0,01 Mb - 07/07/2023
Télécharger SR3a_diversification du lit du Buizin en aval du pont de la Violette à VAUX-EN-BUGEY_ récépissé de déclaration du 26/06/23 (accord travaux) PDF - 0,08 Mb - 07/07/2023
Télécharger Reyssouze_plan d'épandage de la lagune_récépissé de déclaration du 26/06/23_accord travaux PDF - 2,36 Mb - 11/07/2023
Télécharger DOMSURE - SCEA ROBIN - Création d'un forage agricole (récépissé de déclaration du 24/05/2023 PDF - 0,28 Mb - 13/07/2023
Télécharger Saint-Eloi - Attestation d'existence du 21/07/2023 - Forage et prélèvements pour fonctionnement exploitation agricole PDF - 0,25 Mb - 25/07/2023
Télécharger Dompierre sur Chalaronne, St Etienne sur Chalaronne, L'Abergement Clémenciat, Valeins - Création de piézomètres (récépissé daté du 19/06/2023 - ac... PDF - 0,10 Mb - 25/07/2023
Télécharger VONNAS - Installation d’un piézomètre dans le cadre du projet de rénovation du poste source d’électricité, au-lieu dit « Au Cruet » Attestation d'e... PDF - 0,26 Mb - 25/07/2023
Télécharger Attestation d'existence du captage d'eau potable de la source de la Manche sur la commune de Seillonnaz pour alimentation de la commune de Briord PDF - 0,24 Mb - 28/07/2023

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