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Varambon PPR "inondations et mouvements de terrain" approuvé le 17 février 2003
Article créé le 21/07/2015
Mis à jour le 23/11/2022
Pièces du PPR "inondations de l’Ain, crues torrentielles, glissements de terrain et ruissellements sur versant" de Varambon approuvé le 17 février 2003 :
- Arrêté d’approbation du 17 février 2003 (format pdf - 118.5 ko - 08/07/2015)
- Rapport de présentation du PPR de Varambon (format pdf - 5 Mo - 08/07/2015)
- Règlement PPR Varambon (format pdf - 948.9 ko - 13/08/2013)
- Carte des aléas de Varambon (format pdf - 1.9 Mo - 21/07/2015)
- Carte des enjeux de Varambon (format pdf - 1.1 Mo - 08/07/2015)
- Plan de zonage PPR Varambon (format pdf - 1.6 Mo - 08/07/2015)
Autres documents à prendre en compte en matière d’urbanisme et de droit des sols :
La commune de Varambon est concernée par le Porter à connaissance des résultats de l’étude de l’aléa inondation de l’Ain et de ses affluents du 18 mai 2018
- Alea Varambon 2500e (format pdf - 2.4 Mo - 18/06/2018)
Mise à disposition des données géographiques en Auvergne-Rhône-Alpes sur la plateforme DatARA :
- https://www.datara.gouv.fr/accueil (fiche de métadonnées de datARA pour le chargement des données de zonage SIG du PPR).
Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.