Aller au contenu
Aller au menu

Les services de l'État
dans l'Ain

imprimer

Mis à jour le 24/01/2023

Aménagement du territoire, construction, logement

Contenu

Urbanisme et aménagement durables

Outils de l’aménagement

Groupe Technique des Opérations d’Urbanisme (GTOU)

Actualités des SCOT de l’Ain (Schémas de Cohérence Territoriale)

Aménagement foncier

en savoir plus sur Prochaine CDACi

Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) et cinématographique (CDACi)

Présentation, informations et décisions CDAC

en savoir plus sur Suivi des documents d’urbanisme

Documents d’urbanisme

en savoir plus sur Commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF)

Préservation du foncier

Actualités des PLUi de l’Ain (plan local d’urbanisme intercommunal)

Zones d’activité économique (Z.A.E.)

A lire dans cette rubrique

Conventions "réseau foncier de l’Ain" et "mieux connaître pour mieux agir (MCMA)"