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Sevron et Solnan - Cartographie des zones inondables
Cartographie des lits majeurs du Sevron et du Solnan porter à connaissance le 23 juin 2010 (format pdf - 118.8 ko - 28/06/2010)
La cartographie des zones inondables de la Seille et de ses affluents, sur la partie Rhône-Alpes, vient d’être publiée sous la forme d’un "atlas". Son élaboration, qui concerne essentiellement le Sevron et le Solnan dans l’Ain, en a été confiée par la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) Rhône-Alpes à la société spécialisée EGIS-Eau.
L’objectif de l’atlas des zones inondables (AZI) est d’améliorer la connaissance sur les cours d’eau par la cartographie de leur lit majeur (ou champ d’inondation) qui correspond à l’espace que les eaux peuvent recouvrir en cas de crue.
La cartographie des zones inondables a été obtenue ici par une étude dite hydrogéomorphologique. Il s’agit d’une approche géographique qui étudie le fonctionnement naturel des cours d’eau en analysant la forme des vallées et l’occupation des sols.
La Direction Départementale des Territoires de l’Ain est associée à cette démarche et a présenté l’Atlas aux communes concernées le 27 avril 2010.
L’autorité qui délivre l’autorisation d’occupation des sols (le maire le plus souvent) peut faire usage de l’article R.111-2 du code de l’urbanisme pour refuser un projet ou lui imposer des conditions spéciales pour des raisons de sécurité ou de salubrité.
| Voir le guide d’instruction des actes d’urbanisme en zone de risques naturels : La DDT de l’Ain a élaboré ce guide à destination des communes et centres instructeurs pour les aider dans l’instruction des autorisations d’urbanisme en zone de risques naturels. |
Les communes concernées sont les suivantes :
| BEAUPONT | MARBOZ | SALAVRE |
| BENY | MEILLONNAS | VAL-REVERMONT |
| COLIGNY | PIRAJOUX | VERJON |
| CORMOZ | SAINT-ETIENNE-DU-BOIS | VILLEMOTIER |
| DOMSURE |
Consulter les cartes :
Trouver la bonne carte (format pdf - 36.8 ko - 28/06/2010)
et consulter la
légende de l’atlas (format pdf - 98 ko - 14/06/2010)
| planche 1 : secteur de Meillonnas (format pdf - 554.6 ko - 14/06/2010) |
| planche 2 : secteur de St Etienne et Bény (format pdf - 520.5 ko - 14/06/2010) |
| planche 3 : secteur de Marboz et Verjon (format pdf - 558.3 ko - 14/06/2010) |
| planche 4 : secteur de Beaupont et Pirajoux (format pdf - 514.5 ko - 14/06/2010) |
| planche 5 : secteur de Cormoz et Domsure (format pdf - 509 ko - 14/06/2010) |
Consulter le rapport : Rapport EgisEau (format pdf - 2 Mo - 14/06/2010)
Pour en savoir plus :
Consulter les présentations de la réunion du 27 avril 2010 :
Presentation DDT (format pdf - 728.4 ko - 14/06/2010)
et
Presentation EgisEau (format pdf - 509.8 ko - 14/06/2010)