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Saint-Jean-le-Vieux PPR "inondations de l’Ain" approuvé le 20 juin 2002 - PPR en révision
Article créé le 21/07/2015
Mis à jour le 14/10/2021
Le PPR inondation de la commune Saint-Jean-le-Vieux approuvé en 2002 est en cours de révision
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Pièces du PPR "inondations de l’Ain" de Saint-Jean-le-Vieux approuvé le 20 juin 2002 :
- Arrêté d’approbation du 20 juin 2002 (format pdf - 129.3 ko - 07/07/2015)
- Rapport de présentation du PPR de Saint-Jean-le-Vieux (format pdf - 1.8 Mo - 07/07/2015)
- Règlement PPR St Jean le Vieux (format pdf - 838.6 ko - 13/08/2013)
- Carte des aléas de Saint-Jean-le-Vieux (format pdf - 1 Mo - 07/07/2015)
- Plan de zonage PPR Saint-Jean-le-Vieux (format pdf - 754.3 ko - 07/07/2015)
Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.