Publications
Recueil des actes administratifs (RAA)
INFORMATION : En raison d’un dysfonctionnement technique, l’accès aux actes administratifs publiés depuis le 1er septembre 2012 est suspendu.
Retrouvez ci-dessous tous les actes publiés à compter du 23 avril 2015
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Piétons, cyclistes et trottinettistes, soyez plus visibles !
06/01/2023 - Publications de la DDT
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Virieu-le-Grand Porter à connaissance des aléas mouvements de terrain, crue torrentielle et ruissellement
22/11/2022 - Publications de la DDT
Consultez les résultats cartographiques de l’étude des aléas chute de blocs, glissement de terrain, crue torrentielle et ruissellement de versant sur le territoire de la commune de Virieu-le-Grand.
> Affiche réunion publique 6 sept 2022 - format : JPG
sauvegarder - 570.3 ko> Marque de la crue d’octobre 1888 (chemin de Claire Fontaine)(photographie HTV) - format : JPG
sauvegarder - 45.4 ko> l’Arène en aval de la cascade de Clairefontaine - format : JPG
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Pont-d’Ain,Saint-Jean-Le-Vieux et Ambronay - Rapport du commissaire-enquêteur sur le PPR "inondation"
23/09/2022 - enquêtes publiques
L’enquête publique sur le projet de plan de prévention des risques "inondation de l’Ain et du Suran" sur les communes de Pont-d’Ain, Saint-Jean-Le-Vieux et Ambronay s’est tenue du lundi 19 septembre 2022 à partir de 14h au samedi 22 octobre 2022 jusqu’à 12h.
> famille sibert vieille maison 2 - format : PDF
sauvegarder - 2.2 Mo> famille sibert grange - format : PDF
sauvegarder - 1.8 Mo> Affiche réunion publique 14 sept 2022 - format : JPG
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Saint-Denis-en-Bugey, Ambutrix et Vaux-en-Bugey Porter à connaissance des aléas mouvements de terrain, crue torrentielle et ruissellement
05/05/2022 - Publications de la DDT
Retrouvez les résultats cartographiques à la commune de l’étude des aléas mouvements de terrain, inondations et ruissellements des 3 communes de Saint-Denis-en-Bugey, Ambutrix et Vaux-en-Bugey.
> note présentant les principes d’application de l’article R.111-2 du code de l’urbanisme - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo> Le Buizin - crue de mai 2021 à Ambutrix - format : JPG
sauvegarder - 218.3 ko> Courrier porter à connaissance aléas multirisques aux maires - format : PDF
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Rapport annuel sur la sécurité 2019
23/02/2022 - Rapport annuel sur la sécurité
> Rapport annuel sur la sécurité 2019 - format : PDF
sauvegarder - 9.3 Mo -
PPR inondation Ain et Suran - Réunion publique sur l’étude d’aléa Ain et ses affluents le mardi 8 février 2022 à 19h00 salle des Fêtes de Pont d’Ain
01/02/2022 - Liste des journaux d’annonces légales
Une réunion publique d’information sur les résultats de l’expertise réalisée sur l’étude d’aléa Ain et ses affluents est organisée le mardi 8 février 2022 à 19h00 à la salle des Fêtes de Pont d’Ain.
> plaquette de présentation de l’étude - format : PDF
sauvegarder - 3.4 Mo> Plaquette PPR inondation Ain - format : PDF
sauvegarder - 3.8 Mo -
01 . Janvier 2022
05/01/2022 - Actes administratifs
> Recueil des actes administratifs special du 07 janvier 2022 - format : PDF
sauvegarder - 3.4 Mo> Recueil des actes administratifs special du 05 janvier 2022 - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> recueil 01 2022 007 recueil des actes administratifs special du 12 janvier 2022 - format : PDF
sauvegarder - 8.4 Mo> Voir les 17 autres documents
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Cours d’eau du Pays de Gex Agglomération - Cartographie des zones inondables
06/12/2021 - Publications de la DDT
Retrouvez les résultats cartographiques de l’étude de l’aléa inondation des cours d’eau pour les 27 communes du Pays de Gex Agglomération.
> Périmètre de l’étude Pays de Gex Agglo - format : JPG
sauvegarder - 403.6 ko> Carte des sous bassins versants du territoire Pays de Gex agglo - format : JPG
sauvegarder - 563.4 ko> courrier de notification du porter à connaissance aux maires - format : PDF
sauvegarder - 121.3 ko> Voir les 31 autres documents
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Recueils novembre 2021
26/10/2021 - Actes administratifs
> Recueil des actes administratifs spécial du 02 novembre 2021 - format : PDF
sauvegarder - 2.3 Mo> Recueil des actes administratifs spécial du 30 novembre 2021 - format : PDF
sauvegarder - 4.1 Mo> Recueil des actes administratifs spécial du 04 novembre 2021 - format : PDF
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Recueils octobre 2021
29/09/2021 - Actes administratifs
> Recueil des actes administratifs spécial du 22 octobre 2021 - format : PDF
sauvegarder - 1.4 Mo> Recueil des actes administratifs spécial du 01 octobre 2021 - format : PDF
sauvegarder - 358.2 ko> Recueil des actes administratifs spécial du 04 octobre 2021 - format : PDF
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