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Plans de prévention des risques dans l’Ain (PPR)

Contenu

Pougny PPR "Mouvements de terrain" approuvé le 20 décembre 1995

Article créé le 20/07/2015 Mis à jour le 28/07/2021

Pièces du PPR "Mouvements de terrain" de Pougny approuvé le 20 décembre 1995 :

Arrêté d’approbation du 20 décembre 1995 (format pdf - 128.1 ko - 07/07/2015)
Rapport de présentation PPR Pougny (format pdf - 1.3 Mo - 07/07/2015) - Annexe 1 du rapport de présentation de Pougny (format pdf - 290.1 ko - 20/07/2015)
Règlement PPR Pougny (format pdf - 137.8 ko - 13/08/2013)
Carte de zonage de Pougny (format pdf - 8.4 Mo - 07/07/2015)

Mise à disposition des données géographiques en Auvergne-Rhône-Alpes sur la plateforme DatARA :

https://www.datara.gouv.fr/accueil (fiche de métadonnées de datARA pour le chargement des données de zonage SIG du PPR).

Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.