Mis à jour le 20/01/2023
Contenu
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement (art L.123-19-1)
A lire dans cette rubrique
- DIG Warsmann - SR3A - travaux de restauration de la confluence Oiselon/Ain et la diversification du faciès d’écoulement de l’Oiselon sur la commune de Pont d’Ain
- DIG Warsmann - SBVR - restauration hydraulique et morphologique de la Reysssouze sur la commune de Bourg-en-Bresse
- Projet d’arrêté autorisant la lutte contre les écrevisses non autochtones présentes dans l’Ain
- DIG Warsmann/déclaration - SR3A - maintien profil en long du ruisseau de Coiselet à Matafelon-Granges
- Projets d’arrêtés réglementant l’exercice de la pêche dans les lacs pour l’année 2023
- Projet d’arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans l’Ain pour l’année 2023
- DIG Warsmann et déclaration - SR3A - Restauration de l’écoulement d’un affluent de la Chana à Nivigne sur Suran
- Révision de l’arrêté préfectoral relatif à l’établissement de l’inventaire des frayères
- DIG Warsmann et déclaration "eau" - PNR du Haut-Jura - restauration de La Fronde en aval de Charix
- Consultation sur le projet de charte SNCF relative à l’utilisation des produits phytosanitaires