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Oyonnax PPR "Crues du Lange et de la Sarsouille" approuvé le 20 septembre 2006
Article créé le 20/07/2015
Mis à jour le 14/06/2022
Pièces du PPR "Crues du Lange et de la Sarsouille" de Oyonnax approuvé le 20 septembre 2006 :
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Mise à disposition des données géographiques en Auvergne-Rhône-Alpes sur la plateforme DatARA :
- https://www.datara.gouv.fr/accueil (fiche de métadonnées de datARA pour le chargement des données de zonage SIG du PPR).
Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.