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Niévroz PPR "inondation du Rhône et du Cottey" approuvé le 10 février 2015

Article créé le 10/03/2015 par DDT - Service urbanisme et risques (SUR) Mis à jour le 28/07/2021

Le plan de prévention du risque "inondation du Rhône et du Cottey" de la commune de Niévroz est approuvé par arrêté du 10 février 2015.

Retrouvez les pièces du dossier dans cet article.

Pièces du plan de prévention des risques approuvé le 10 février 2015 :

arrêté d’approbation du 10 février 2015 (format pdf - 69.3 ko - 09/03/2015)
note synthétique de présentation du PPR de Niévroz (format pdf - 215.3 ko - 09/03/2015)
rapport de présentation du PPR de Niévroz (format pdf - 480.4 ko - 09/03/2015)
règlement Niévroz (format pdf - 366.4 ko - 09/03/2015)
carte des aléas Niévroz (format pdf - 4.5 Mo - 09/03/2015)
carte des enjeux Niévroz (format pdf - 1.6 Mo - 09/03/2015)
plan de zonage Niévroz (format pdf - 4 Mo - 09/03/2015)

Mise à disposition des données géographiques en Auvergne-Rhône-Alpes sur la plateforme DatARA :

https://www.datara.gouv.fr/accueil (fiche de métadonnées de datARA pour le chargement des données de zonage SIG du PPR).

Documents associés :