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La Boisse PPR "inondation et mouvements de terrain" approuvé le 16 décembre 2016
Article créé le 10/07/2015
Mis à jour le 28/07/2021
Pièces du PPR "Crues de la Sereine, crues torrentielles et mouvements de terrain" de La Boisse dont la révision a été approuvée par arrêté du 16 décembre 2016 :
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Mise à disposition des données géographiques en Auvergne-Rhône-Alpes sur la plateforme DatARA :
- https://www.datara.gouv.fr/accueil (fiche de métadonnées de datARA pour le chargement des données de zonage SIG du PPR).
Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.
Documents associés :
- > Arrêté préfectoral du 2 août 2016 - 130.3 ko - 17/08/2016
- > présentation - 2 Mo - 09/09/2016
- > bilan de la concertation - 130.3 ko - 09/09/2016
- > délibération du conseil municipal de La Boisse - 410.5 ko - 09/09/2016
- > Rapport du commissaire enquêteur - 306.7 ko - 24/11/2016
- > Annexes au rapport - 2.5 Mo - 24/11/2016
- > Conclusions et avis du commissaire enquêteur - 220.7 ko - 24/11/2016