Contenu
Glossaire
- 2 RM
2 roues motorisés
- 2RM
Deux-roues motorisé
- AAPPMA
Associations agréées de pêche et de protection des milieux aquatiques
- ABA
Aides bovines allaitantes
- ABL
Aides bovines laitières
- ACE
Ain conseil élevage
- ACM
Accueil collectif de mineurs
- ADEME
agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
- ADIL
Agence départementale pour l’information sur le logement
- Ad’AP
Agenda d’accessibilité programmée
- ALUR
loi pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové
- Anah
Agence nationale de l’habitat
- ANPAA 01
Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie dans l’Ain
- ANRU
Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine
- APPB
arrêté préfectoral de protection de biotope
- APRR
Autoroutes Paris Rhin Rhône
- ATMB
Autoroutes et Tunnels du Mont-Blanc
- BNSSA
Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique
- CAF
Caisse d’Allocations Familiales
- CAUE
Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement
- CBS
Carte de Bruit Stratégique
- CCI
Chambre de commerce et d’industrie
- CDAC
commission départementale d’aménagement commercial
- CDCEA
Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles
- CDCI
Commission départementale de coopération intercommunale
- CDM2RM
Chargé de mission deux-roues motorisé
- CDPENAF
commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers
- CDTE
Comité Départemental de la Transition Énergétique de l’Ain
- CEREMA
Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
- CERTU
Centre d’études sur les réseaux, les transports, l’urbanisme et les constructions publiques
- CG
Conseil général
- CIC
Crédit industriel et commercial
- CNAC
commission nationale d’aménagement commercial
- CNR
Compagnie nationale du Rhône
- coworking
cotravail
- CPAM
Caisse primaire d’assurance maladie
- CSTB
Centre Scientifique et Technique du Bâtiment
- DAAF
- DD-ARS
Délégation Départementale de l’Agence Régionale de Santé
- DDCS
Direction Départementale de la Cohésion Sociale
- DDI
Direction départementale interministérielle
- DDPP
Direction Départementale de la Protection des Populations
- DDT
Direction départementale des territoires
- DGCCRF
Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes
- DGO
Document Général d’Orientations
- DIG
déclaration d’intérêt général
- DIRECCTE
Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence de la Consommation, du Travail et de l’Emploi
- DPB
Droits à paiement de base
- DPF
Domaine public fluvial
- DPU
Droits à Paiement Unique
- DRAAF
Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt
- DRAC
Direction Régionale de l’Architecture et de la Culture
- DRCL
- DREAL
Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
- DRLP
- DSCR
Délégation à la sécurité et à la circulation routières
- DSDEN
Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale
- DTPJJ
Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse
- EARL
Exploitation agricole à responsabilité limitée
- EDE
Établissement départemental d’élevage
- EDSR
escadron départemental de sécurité routière
- ELAN
évolution du logement et aménagement numérique
- ELVEA
Éleveurs et acheteurs associés : organisation de producteurs non-commerciale (OPNC) reconnue par le ministère de l’agriculture
- ENS
Espace naturel sensible
- ERNMT
État des risques naturels, miniers et technologiques
- ERP
établissements recevant du public
- FabLab
Fabrication Laboratory (contraction de l’anglais)
Laboratoire de fabrication- FDGDON
fédération départementales des groupements de défense contre les organismes nuisibles
- FDSEA
Fédération départementale des syndicats d’exploitants agricoles
- FNAU
Fédération Nationale des Agences d’Urbanisme
- GAEC
Groupement agricole d’exploitation en commun
- GES
Gaz à effet de serre
- GTOU
Groupe Technique des Opérations d’Urbanisme
- ICHN
Indemnité compensatoire de handicap naturel
- ICPE
Installations classées pour la protection de l’environnement
- IDSR
Intervenant Départemental Sécurité Routière
- ISAGRI
Ensemble de logiciels pour la gestion simple de votre exploitation agricole au quotidien
- JA
Jeunes agriculteurs
- LPO
ligue pour la protection des oiseaux
- MAAF
Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt
- MAEC
mesures agro-environnementales et climatiques
- MEEM
Ministère de l’environnement de l’énergie et de la mer
- MESE
mission d’expertise et de suivi des épandages
- MILDECA
Mission interministérielle de la lutte contre les drogues et les conduites addictives
- MISEN
Mission interservices de l’eau et de la nature
- MLHD
Ministère du logement et de l’habitat durable
- MSA
Mutualité Sociale Agricole
- OIV
opération interministérielle vacances
- ONAC
- ONCFS
office national de la chasse et de la faune sauvage
- PAC
Politique agricole commune
- PCAEA
plan de compétitivité et d’adaptation des exploitations agricoles
- PCAET
plan climat air-énergie territorial
- PDASR
Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière
- PDI
Plan Départemental d’Intégration
- PDO
Période de détention obligatoire
- PDR
Programme de développement rural
- PIB
Produit intérieur brut
- PL
Poids lourd
- PLU
Plan local d’urbanisme
- PMTVA
Prime au Maintien du Troupeau de Vaches Allaitantes
- PNR
Parc naturel régional
- PPBE
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement
- PPR
Plan de prévention des risques
- PPRi
Plan de prévention des risques inondation
- PPRN
Plan de prévention des risques naturels
- PPRt
Plan de prévention des risques technologiques
- PRIPI
Programme Régional d’Intégration des Populations Immigrées
- RFF
Réseau Ferré de France
- RGC
route à grande circulation
- RPB
Régime du paiement de base
- RPU
Régime de paiement unique
- SAGE
schéma d’aménagement et de gestion des eaux
- SASP
société anonyme sportive professionnelle
- SCoT
Schéma de cohérence territoriale
- SDAGE
Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux
- SDIS
service départemental d’incendie et de secours
- SEM
Société d’Économie Mixte
- SIE
Surfaces d’intérêt écologiques
- SNA
Surfaces non agricoles
- STAP
service territorial de l’architecture et du patrimoine
- TMA
travaux modificatifs par l’acquéreur
- UDAP
Unité départementale de l’architecture et du patrimoine
- US
union sportive
- USO
union sportive oyonnaxienne
- VEFA
vente en état futur d’achèvement
- ZPS
Zone de protection spéciale
- ZSC
Zone spéciale de conservation