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Genouilleux PPR "inondations de la Saône et de ces affluents" approuvé le 13 août 2018
Retrouvez les pièces du plan de prévention des risques (PPR) "inondation de la Saône et de ses affluents" de la commune de Genouilleux dans cet article.
Le plan de prévention des risques "inondation de la Saône et de ses affluents" de la commune de Genouilleux est approuvé par arrêté du 13 août 2018.
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Mise à disposition des données géographiques en Auvergne-Rhône-Alpes sur la plateforme DatARA :
- https://www.datara.gouv.fr/accueil (fiche de métadonnées de datARA pour le chargement des données de zonage SIG du PPR).
Consultez la
plaquette de présentation de la procédure PPR inondation (format pdf - 2.5 Mo - 14/09/2015)
dans le val de Saône
Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.
Documents associés :
- > Guéreins - crue Calonne en novembre 2008 - 113.2 ko - 06/03/2018
- > les avis recueillis (organismes et conseils municipaux) - 2.2 Mo - 03/04/2018
- > Le bilan de la concertation - 151.5 ko - 03/04/2018
- > présentation faite lors de la réunion publique du 23 mars 2018 - 4.1 Mo - 03/04/2018
- > Rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur le PPR inondation de Genouilleux, Guéreins, Mogneneins et Peyzieux/S - 1.6 Mo - 26/10/2018