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Douvres PPR "inondations et mouvements de terrain" approuvé le 15 février 2005
Article créé le 10/02/2014 par DDT - Service urbanisme et risques (SUR)
Mis à jour le 28/07/2021

Pièces du PPR "inondations et mouvements de terrain" de Douvres approuvé le 15 février 2005 :
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Mise à disposition des données géographiques en Auvergne-Rhône-Alpes sur la plateforme DatARA :
- https://www.datara.gouv.fr/accueil (fiche de métadonnées de datARA pour le chargement des données de zonage SIG du PPR).
Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.
Documents associés :
- > conclusions - 136.2 ko - 07/02/2014
- > arrêté préfectoral du 23 septembre 2013 - 115.9 ko - 27/09/2013