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Plans de prévention des risques dans l’Ain (PPR)

Contenu

Chazey-sur-Ain PPR "Inondations" approuvé le 6 septembre 2005

Article créé le 07/07/2015 Mis à jour le 23/11/2022

Pièces du PPR "Inondations" de Chazey-sur-Ain approuvé le 6 septembre 2005 :

Arrêté d’approbation du 6 septembre 2005 (format pdf - 129.6 ko - 03/07/2015)
Rapport de présentation PPR Chazey-sur-Ain (format pdf - 2.8 Mo - 03/07/2015)
Règlement PPR Chazey-sur-Ain (format pdf - 651.2 ko - 12/08/2013)
Carte des aléas de Chazey-sur-Ain (format pdf - 639.7 ko - 03/07/2015)
Plan de zonage PPR Chazey-sur-Ain (format pdf - 489.5 ko - 03/07/2015)

Autres documents à prendre en compte en matière d’urbanisme et de droit des sols :

La commune de Chazey-sur-Ain est concernée par le Porter à connaissance des résultats de l’étude de l’aléa inondation de l’Ain et de ses affluents du 18 mai 2018

Alea Chazey-sur-Ain 8000e (format pdf - 2.9 Mo - 18/06/2018)

Lien vers fiche de métadonnées de DatARA (Données publiques ouvertes en Auvergnes-Rhône-Alpes) pour le chargement des données de zonage du PPR.

Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.