Contenu
Charnoz-Sur-Ain PPR "Inondations" approuvé le 1er septembre 2005 - PPR en révision
Article créé le 07/07/2015
Mis à jour le 14/10/2021
Le PPR inondation de la commune de Charnoz-Sur-Ain approuvé en 2005 est en cours de révision
|
Pièces du PPR "Inondations" de Charnoz-Sur-Ain" approuvé le 1er septembre 2005 :
- Arrêté d’approbation du 1er septembre 2005 (format pdf - 118.1 ko - 02/07/2015)
- Rapport de présentation PPR Charnoz-Sur-Ain (format pdf - 3 Mo - 02/07/2015)
- Règlement PPR Charnoz-sur-Ain (format pdf - 422.6 ko - 12/08/2013)
- Carte des aléas de Charnoz-Sur-Ain (format pdf - 1.4 Mo - 02/07/2015)
- Carte de zonage de Charnoz-Sur-Ain (format pdf - 2 Mo - 02/07/2015)
Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.