Contenu
Balan - PPRt lié à ARKEMA approuvé le 30 mai 2012
Article créé le 27/06/2012 par DDT - Service urbanisme et risques (SUR)
Mis à jour le 22/01/2021
Par arrêté préfectoral du 30 mai 2012 (format pdf - 92.7 ko - 01/07/2014) , le préfet de l’Ain a approuvé le PPRt lié à ARKEMA sur la commune de BALAN.
Consultez les pièces du PPR technologiques approuvé le 30 mai 2012 :
- arrêté préfectoral du 30 mai 2012 (format pdf - 92.7 ko - 01/07/2014)
- Note de présentation PPRT Balan (format pdf - 3.1 Mo - 21/01/2021)
- Cahier de recommandations PPRT Balan (format pdf - 2.5 Mo - 21/01/2021)
- Règlement PPRT Balan (format pdf - 319.4 ko - 21/01/2021)
- Zonage PPRT Balan (format pdf - 1 Mo - 21/01/2021)
Le dossier papier est consultable à la DDT01, à la Préfecture de l’Ain ou à la mairie de Balan.
Plus d’informations sur le site de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes (Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement ) : PPRT Balan (01) - Arkema
Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.