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Balan PPR "inondation" approuvé le 20 décembre 2018 - PPRt lié à Arkema approuvé le 20 mai 2012
Article créé le 29/01/2019 par DDT - Service urbanisme et risques (SUR)
Mis à jour le 28/07/2021
Retrouvez les pièces des PPR "inondation du Rhône" et PPRt lié à Arkema sur la commune de Balan dans cet article.
Le plan de prévention des risques "inondation du Rhône" de la commune de Balan est approuvé par arrêté du 20 décembre 2018.
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Voir également :
- La Présentation faite lors de la réunion publique du 21 mai 2018 (format pdf - 4.7 Mo - 13/09/2018)
- Avis recueillis (organismes et conseil municipal) (format pdf - 1.1 Mo - 09/01/2019)
- Bilan de la concertation (format pdf - 128 ko - 01/10/2018)
Mise à disposition des données géographiques en Auvergne-Rhône-Alpes sur la plateforme DatARA :
- https://www.datara.gouv.fr/accueil (fiche de métadonnées de datARA pour le chargement des données de zonage SIG du PPR).
Le plan de prévention des risques technologiques de Balan lié à Arkema est approuvé par arrêté du 20 mai 2012
Les pièces du dossier sont disponibles à l’article :
Balan - PPRt lié à ARKEMA approuvé le 30 mai 2012.
Le dossier papier est consultable à la DDT01, à la Préfecture de l’Ain ou à la mairie de Balan.
Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.