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Plans de prévention des risques dans l’Ain (PPR)

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Artemare PPR "inondation et chute de blocs" approuvé le 25 septembre 2003

Article créé le 08/01/2015 par DDT - Service urbanisme et risques (SUR) Mis à jour le 09/03/2021

Pièces du PPR "inondation et chute de blocs" approuvé le 25 septembre 2003 :

Arrêté d’approbation PPR Artemare (format pdf - 119.5 ko - 08/01/2015)
Rapport de présentation Artemare (format pdf - 8.8 Mo - 08/01/2015)
Règlement PPR Artemare (format pdf - 330.3 ko - 31/07/2013)
carte des crues décennale et centennale Artemare (format pdf - 7.7 Mo - 08/01/2015)
carte des aléas Artemare (format pdf - 1.1 Mo - 08/01/2015)
plan de zonage Artemare (format pdf - 3.2 Mo - 08/01/2015)

Mise à disposition des données géographiques en Auvergne-Rhône-Alpes sur la plateforme DatARA :

https://www.datara.gouv.fr/accueil (fiche de métadonnées de datARA pour le chargement des données de zonage SIG du PPR).

Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.