Stratégie eau-air-sol

Agence Nationale de Cohésion des Territoires

L’ANCT déploie ses actions à différents niveaux territoriaux. Dans l’Ain, elle repose sur une organisation qui permet de mobiliser tous les leviers proposés aux collectivités.

Accessibilité

• Accessibilité… l’essentiel de la réglementation
• La sous-commission départementale d’accessibilité
• Documents d’aide, formulaires, dossier type et documents présentés en réunion d’information
• Ad’AP (Agendas d’Accessibilité Programmée)
• Démarchages agressifs en matière d’accessibilité
• Dématérialisation des attestations d’accessibilité
• Registre public d’accessibilité
• Accessibilité des logements

Autorisations d’urbanisme

• Constructions en territoires agricoles
• Fiscalité de l’urbanisme
• Montcornelles (Aranc)
• Projets photovoltaïques
• Tout savoir sur le permis de construire

Conseils aux territoires

• Appui aux projets EcoQuartiers
• Réseau départemental de l’aménagement des territoires AIN ATITUD
• Réseau départemental du bâtiment durable AINterpros
• Réseau foncier de l’Ain
• Revitalisation des centres-bourgs

Construire et rénover

Contrat de plan État-Région 2021-2027

Habiter et se loger

• Santé bâtiment
• Plan départemental de l’habitat de l’Ain
• La lutte contre l’habitat indigne et la précarité énergétique

Transitions énergétique et écologique

• Développement des énergies renouvelables
• Accompagnement dans la transition
• Qualité de l’air

Information géographique et cartothèque

Consulter un ensemble de cartes (cartes pdf, cartes interactives) produites par la DDT de l’Ain.

• Découpages administratifs et politiques
• Agriculture
• Aménagement - Urbanisme
• Déplacement - Transport - Infrastructures
• Eau - Milieux aquatiques
• Forêt
• Habitat
• Nature - Paysage - Biodiversité
• Nuisances - Énergie
• Risques
• Caractéristiques et enjeux du département

Services publics et au public en milieu rural

• France Services et maisons de services au public
• Numérique : très haut débit - téléphonie mobile
• Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public

Urbanisme et aménagement durables

• Actualités des PLUi de l’Ain (plan local d’urbanisme intercommunal)
• Actualités des SCOT de l’Ain (Schémas de Cohérence Territoriale)
• Aménagement foncier
• Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) et cinématographique (CDACi)
• Documents d’urbanisme
• Groupe Technique des Opérations d’Urbanisme (GTOU)
• Mobilité
• Outils de l’aménagement
• Préservation du foncier
• Ville durable
• Zones d’activité économique (Z.A.E.)