Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfète
de l'Ain

Les services de l'État dans
l'Ain

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Agenda public de Madame la préfète

Communiqués
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture, forêt et développement rural

Aménagement du territoire, construction, logement

Baromètre de l’action publique : ce qui change pour moi dans l’Ain

Citoyenneté, élections

Collectivités territoriales

Droits des femmes et égalité

Education et formation

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Environnement, risques naturels et technologiques

Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative

Mémoire

Protection des populations

Santé

Sécurité

Sécurité et éducation routières, transports et déplacements

Solidarités
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Cohésion sociale, solidarités, travail et emploi

Culture

Défense

Economie et finances publiques

Éducation

Justice

Les directions départementales interministérielles

Préfecture et sous-préfectures

Présentation des services

Protection des populations

Santé

Sécurité et protection des personnes

Transports, déplacements et sécurité routière
Publications
Voir toute la rubrique

Demande d'examen au cas par cas

Discours

Enquêtes publiques

Guides à l'attention des maires

Lettre d'information des services de l'État dans l'Ain

Liste des journaux d'annonces légales

Marchés publics

Programme Transparence

Rapport annuel sur la sécurité

Rapport d'activité des services de l'Etat

Recueil des actes administratifs (RAA)

Rejoindre les services de l'État dans l'Ain, nous recrutons !
Démarches
Voir toute la rubrique

Association

Carte nationale d'identité

Certificat d'immatriculation / une carte grise

Certificat de non gage

Débits de boisson

Détention d'armes

Gardiennage

Manifestation sportive

Manifestation sur la voie publique

Passeport

Permis de conduire

Portail pour les frontaliers franco-suisses

Professions réglementées

Séjour pour étranger / une naturalisation française

Vidéoprotection

Accueil
Publications
Demande d'examen au cas par cas
Chateau-Gaillard - Ain Rhône Granulats (ARG)

Chateau-Gaillard - Ain Rhône Granulats (ARG)

Mis à jour le 28/11/2022

Carrière aux lieux-dits "Les Millettes" et "En Belle Lièvre"

Documents associés

Télécharger Dossier et formulaire demande cas par cas PDF - 10,02 Mb - 13/03/2023
Télécharger Accusé de réception du dossier complet PDF - 0,06 Mb - 13/03/2023
Télécharger 2022) PDF - 0,06 Mb - 13/03/2023

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
facebook
instagram

Préfète
de l'Ain

legifrance.gouv.fr
info.gouv.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.