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Actualités de 2018

mai 2018

Fermeture au public de la section séjour du bureau de l’immigration et de l’intégration le mardi 26 juin, toute la journée.

 

La commission des élus DETR s’est réunie le 23 avril 2018.

 

Une réunion publique d’information pour présenter le projet de plan de prévention des risques (PPR) "inondation du Rhône" sur la commune de Balan est organisée le mercredi 23 mai 2018 à 19h00 à la salle polyvalente.

 
avril 2018

Des étudiants de l’université Lyon II réalisent un diagnostic thématisé de projet de territoire, en amont du démarrage de l’élaboration du SCoT (schéma de cohérence territorial) Bresse-Val de Saône.

 
mars 2018

Mercredi 21 mars 2018, le comité stratégique de la MISEN s’est réuni sous la coprésidence d’Arnaud COCHET, préfet de l’Ain, et de Christophe RODE, procureur de la République.

 

De nombreuses perturbations sont prévues sur le trafic ferroviaire national. Le rythme annoncé par les syndicats de la SNCF est de deux jours de grève par semaine, du 3 avril au 28 juin.
Pensez à vous renseigner à l’avance pour continuer de circuler !

 

Le Ball Trap temporaire doit être traité comme un établissement de pratique de tir aux armes de chasse et se conformer aux articles A322-142 et suivants du code du sport.

Dans le cadre des mesures de simplification décidées par le Président de la République, les établissements d’activités physiques et sportives dont font partie les installations temporaires de ball-trap, ne sont plus soumis à déclaration.

 

La commission territoriale Auvergne-Rhône-Alpes du Centre National de Développement du Sport (CNDS) se tiendra le mercredi 28 mars 2018.

 

Par arrêté préfectoral du 3 mars 2018, le projet de révision du plan de prévention des risques "inondation de la Saône et de ses affluents, ruissellement des eaux pluviales" des communes de Genouilleux, Guéreins, Mogneneins et Peyzieux/S est soumis à une enquête publique du 4 avril 2018 à partir de 9h au 4 mai 2018 jusqu’à 19h.

 

Les trois services mandataires à la protection des majeurs (ATMP 01, UDAF 01, ATPA) autorisés par le préfet de l’Ain, proposent conjointement un service départemental unique d’Information et de Soutien aux Tuteurs Familiaux (ISTF).

 

Laura Flessel, ministre des Sports, a lancé ce jeudi 15 mars une nouvelle campagne de communication pour lutter contre les discriminations dans le sport baptisée « EX ÆQUO, parfois l’égalité est une victoire », en présence des ambassadeurs et des partenaires du dispositif.

 

Deuxième concertation du public pour le projet d’ÉcoQuartier de Saint Marcel en Dombes

 
février 2018

ERRATUM  : Appel à candidatures en vue de l’agrément de cinq mandataires judiciaires à la protection des majeurs exerçant à titre individuel pour l’année 2018

Publication au recueil des actes administratifs du 1er février 2018

 

Vendredi 16 février, Arnaud COCHET, préfet de l’Ain, était présent à la cérémonie d’hommage aux personnels de la gendarmerie nationale décédés en service aux côtés des autorités civiles et militaires.

 

Depuis le 1er janvier 2016, le régime des licences des débits de boissons est simplifié : les licences des groupes 2 et 3 fusionnent, les licences II en cours de validité deviennent des licences III de plein droit. Les débits de boissons peuvent être transférés au sein d’une même région, et non plus seulement au sein d’un même département.

 

Jeudi 1er février, Arnaud COCHET, préfet de l’Ain, a accueilli dans les salons de la préfecture les 54 personnes qui ont choisi de devenir françaises.

 
ERRATUM : Une erreur a été constatée sur les deux documents ci-dessous. En effet, sur ces documents, est inscrit le partage d’un poste entre le tribunal d’instance de Bourg-en-Bresse et le tribunal d’instance de Trévoux, alors que le poste prévu sera partagé entre Bourg-en-Bresse et Belley. (Consulter l’article modifié ici.

Un appel à candidatures est ouvert par le préfet de l’Ain afin de procéder à l’agrément de 5 mandataires judiciaires à la protection des majeurs exerçant à titre individuel pour l’année 2018.

Conformément à l’article 34 de la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015, l’agrément est délivré après un appel à candidatures émis par le représentant de l’État dans le département, qui fixe la date à laquelle les dossiers de candidature doivent être déposés. 

 

 Mercredi 31 janvier, les agents des services de l’État dans l’Ain étaient conviés dans les salons de la préfecture à une réception, au cours de laquelle une délégation du groupement des boulangers et des boulangers-pâtissiers de l’Ain est venue offrir une galette des rois à Arnaud COCHET, préfet de l’Ain.

 
janvier 2018

Les soldes d’hiver débutent sur le territoire national, sauf dérogations, le mercredi 10 janvier 2018 pour une durée de 6 semaines, soit jusqu’au 12 février, en magasins et à distance par exemple sur sites marchands.