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Mis à jour le 15/09/2014

Actualités

SAINT RAMBERT-EN-BUGEY - Enquête publique PPR "inondation de l’Albarine et de ses affluents, mouvements de terrain"

08/08/2014

Par arrêté préfectoral du 15 juillet 2014, le projet de révision du plan de prévention des risques (PPR) "inondation de l’Albarine et de ses affluents, mouvements de terrain" de la commune de Saint Rambert-en-Bugey est soumis à une enquête publique du 8 septembre 2014 au 9 octobre 2014 inclus.
 

Horaires et coordonnées

Elections sénatoriales

Consultation du public

Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement

22/11/2013

(art. L 120-1-1 du code de l’environnement)

> Toutes les consultations

Coupon sport

COUPON SPORT

05/09/2014

Le dispositif COUPON SPORT permet aux enfants de bénéficier d’une réduction du coût de la licence sportive

> De nombreux dispositifs d’aide à la pratique sportive coexistent au plan départemental afin de favoriser l’adhésion auprès d’associations sportives.

L'information des acquéreurs et locataires (IAL)

Information des acquéreurs et locataires sur les risques naturels et technologiques

29/03/2013

L’IAL s’inscrit dans les dispositions d’information et de responsabilisation de tous face aux risques.

Retrouvez dans cet article les renseignements utiles à l’état des risques (ERNMT) et à la déclaration de sinistre.

> Toutes les informations sur l’IAL

Risques majeurs dans l'Ain

Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR), information des acquéreurs et locataires

12/05/2014

Découvrez ici l’actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l’information sur les risques majeurs dans l’Ain.

> Toute l’actualité sur les risques majeurs

Cartothèque

Atlas cartographique

29/03/2013

Découvrez la cartothèque de notre système d’information géographique

> Toute la cartothèque

La loi sur la consommation définitivement adoptée

Loi relative à la consommation définitivement adoptée

19/03/2014

La loi relative à la consommation vient d’être promulguée, retrouvez les 10 nouveautés qui améliorent la vie quotidienne des consommateurs

> Tous les dossiers alimentation, commerce, consommation

 
L'actualité du Gouvernement
11/09/2014
Manuel Valls s'est exprimé face à la presse après avoir réuni les ministres et secrétaires d'Etat pour préparer le discours de politique générale qu'il prononcera mardi 16 septembre devant l'Assemblée nationale mais aussi le programme de travail du Gouvernement pour les mois à venir.
12/09/2014
Il y a 100 ans, les Français et les armées alliées gagnaient la bataille de la Marne. La commémoration du 12 septembre 1914 est un des événements les plus marquants de la Grande Guerre. Rappelant le geste épique "du miracle de la Marne", le Premier ministre a vanté les vertus du rassemblement lors d'une étape à Mondement.
10/09/2014
Fruit d'un long travail de réflexion et de concertation, le projet de réforme judiciaire, intitulé "la justice du XXIe siècle", a été présenté mercredi en Conseil des ministres par la garde des Sceaux. Son ambition : améliorer pour tous la justice du quotidien.