Plans de prévention des risques dans l’Ain (PPR)

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Tenay PPR "inondations et mouvements de terrain" approuvé le 10 janvier 1997

 

Pièces du PPR "inondations et mouvements de terrain" de Tenay approuvé le 10 janvier 1997 :





Pièces du PPR "inondations de l’Albarine" :



Pièces du PPR "mouvements de terrain" :


logo information des acquereurs et locataires en grand format (nouvelle fenêtre)Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.