Plan du site
- Services de l’État
- Présentation des services
- Préfecture et sous-préfectures
- Agriculture, environnement, aménagement et logement
- Cohésion sociale
- Consommation, alimentation, animaux
- Culture
- Défense
- Economie, finances publiques, travail et emploi
- Education
- Justice
- Santé
- Sécurité et protection des personnes
- Transports, déplacements et sécurité routière
- Politiques publiques
- Agriculture, forêt et développement rural
- Alimentation, consommation et commerce
- Aménagement du territoire, construction, logement
- Accessibilité
- Accessibilité… l’essentiel de la réglementation
- La sous-commission départementale d’accessibilité
- Formulaires, dossier type et documents présentés en réunion
- Ad’AP (Agendas d’Accessibilité Programmée)
- Dématérialisation des attestations d’accessibilité
- Accessibilité des logements
- Registre public d’accessibilité
- Autorisations d’urbanisme
- Conseils aux territoires
- Construire et rénover
- Contrats de plan État-région 2014-2020
- Habiter et se loger
- Information géographique et cartothèque
- Services publics et au public en milieu rural
- Urbanisme et aménagement durables
- Accessibilité
- Animaux
- Citoyenneté, élections
- Cérémonies nationales et patriotiques
- Elections
- Médailles d’honneur
- Centenaire de la grande guerre - 70ème anniversaire de l’année 1944
- Collectivités locales
- Aide à l’investissement des collectivités locales
- Communes nouvelles
- Commande publique
- Contrôle de légalité
- Coopération intercommunale
- Finances et fiscalité
- Statut de l’élu et fonctionnement du conseil municipal
- Fonction Publique Territoriale
- Droits des femmes et égalité
- Education et formation
- Entreprises, économie, emploi, finances publiques
- Environnement, risques naturels et technologiques
- Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE)
- Animaux classés nuisibles
- Chasse - Faune sauvage
- Développement durable et énergie
- Eau et assainissement
- Eau et milieu aquatique
- Entreprises agréées dans la récupération des déchets
- Installations classées
- Déclarations
- Procédure de gestion des plaintes
- Preuves de dépôt de déclaration
- Commissions de suivi de site
- Enregistrements
- Schéma départemental des carrières
- Autorisations
- Elevages - Mise en conformité dans le cadre de la révision du BREF élevages
- Documents mis en ligne dans le cadre des procédures d’enregistrement et d’autorisation
- Secteurs d’information sur les sols (SIS)
- Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement (art L.123-19-1)
- Pêche
- Police de l’eau
- Police de l’eau
- Récépissés de déclaration
- Autorisations
- Autorisation environnementale unique
- Opérations d’aménagement foncier, agricole et forestier
- 2016 : autorisations uniques (IOTA unique) et déclarations d’intérêt général (DIG)
- 2017 - autorisations (IOTA) et déclarations d’intérêt général (DIG)
- 2018 - autorisations environnementales - volet eau (DAE) et déclarations d’intérêt général (DIG)
- Arrêtés de prescriptions particulières
- Arrêtés de mise en demeure
- Arrêtés d’opposition à déclaration
- Arrêtés préfectoraux de classement des digues et barrages
- Occupation du domaine public fluvial
- Hydroélectricité, actes relatifs au débit minimum des cours d’eau, droits fondés en titre
- Protection de l’environnement
- Conférence environnementale
- Réglementations environnementales
- Risques majeurs
- Enquêtes publiques sur les projets de plan de prévention des risques
- Information des acquéreurs et locataires (IAL) sur les risques naturels et technologiques
- Les plans de prévention des risques dans l’Ain
- On n’a jamais vu ça !" : l’exposition sur les risques naturels dans l’Ain
- Rivière d’Ain - étude de l’aléa inondation
- Risques majeurs et prévention
- Atlas des zones inondables du département de l’Ain
- Directive européenne inondation
- Le risque sismique
- Les plans de prévention des risques technologiques
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Compétences GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)
- Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative
- Santé
- Sécurité
- Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables, litiges locatifs
- Expulsions locatives - Commission départementale de conciliation
- Politique de la ville
- Accueil Hébergement Insertion
- Logement des publics en difficulté et droit au logement opposable (DALO)
- Gens du voyage
- Protection juridique des personnes
- Lutte contre les discriminations
- Accès à l’intégration (population immigrée)
- Sécurité et éducation routières, transports et déplacements
- Démarches administratives
- Accès, horaires, démarches…
- Passeport
- Carte nationale d’identité
- Délais de rendez-vous CNI et passeports
- Certificat d’immatriculation
- Permis de conduire
- Certificat de non gage
- Permis de conduire et immatriculation des bateaux
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