Plan du site
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- Agriculture, environnement, aménagement et logement
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- Economie, finances publiques, travail et emploi
- Education
- Justice
- Santé
- Sécurité et protection des personnes
- Transports, déplacements et sécurité routière
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- Agriculture, forêt et développement rural
- Alimentation, consommation et commerce
- Aménagement du territoire, construction, logement
- Loi ALUR
- Accessibilité
- Autorisations d’urbanisme
- Conseils aux territoires
- Construire et rénover
- Contrats de plan État-région 2014-2020
- Habiter et se loger
- Information géographique et cartothèque
- Services publics et au public en milieu rural
- Urbanisme et aménagement durables
- Outils de l’aménagement
- Groupe Technique des Opérations d’Urbanisme (GTOU)
- Ville durable
- Actualités des SCOT de l’Ain (Schémas de Cohérence Territoriale)
- Aménagement foncier
- Commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers
- Rencontres avec les professionnels de l’urbanisme
- Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) et cinématographique (CDACi)
- Documents d’urbanisme
- Animaux
- Citoyenneté, élections
- Cérémonies nationales et patriotiques
- Elections
- Médailles d’honneur
- Centenaire de la grande guerre - 70ème anniversaire de l’année 1944
- Collectivités locales
- Aide à l’investissement des collectivités locales
- Communes nouvelles
- Commande publique
- Contrôle de légalité
- Coopération intercommunale
- Finances et fiscalité
- Statut de l’élu et fonctionnement du conseil municipal
- Droits des femmes et égalité
- Education et formation
- Entreprises, économie, emploi, finances publiques
- Environnement, risques naturels et technologiques
- Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE)
- Animaux classés nuisibles
- Chasse - Faune sauvage
- Développement durable et énergie
- Eau et assainissement
- Eau et milieu aquatique
- Entreprises agréées dans la récupération des déchets
- Installations classées
- Déclarations
- Procédure de gestion des plaintes
- Preuves de dépôt de déclaration
- Commissions de suivi de site
- Enregistrements
- Schéma départemental des carrières
- Autorisations
- Elevages - Mise en conformité dans le cadre de la révision du BREF élevages
- Documents mis en ligne dans le cadre des procédures d’enregistrement et d’autorisation
- Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement (art L.123-19-1)
- Pêche
- Police de l’eau
- Police de l’eau
- Récépissés de déclaration
- Autorisations
- Autorisation environnementale unique
- Opérations d’aménagement foncier, agricole et forestier
- 2016 : autorisations uniques (IOTA unique) et déclarations d’intérêt général (DIG)
- 2017 - autorisations (IOTA) et déclarations d’intérêt général (DIG)
- 2018 - autorisations environnementales - volet eau (DAE) et déclarations d’intérêt général (DIG)
- Arrêtés de prescriptions particulières
- Arrêtés de mise en demeure
- Arrêtés d’opposition à déclaration
- Arrêtés préfectoraux de classement des digues et barrages
- Occupation du domaine public fluvial
- Hydroélectricité, actes relatifs au débit minimum des cours d’eau, droits fondés en titre
- Protection de l’environnement
- Conférence environnementale
- Réglementations environnementales
- Risques majeurs
- Enquêtes publiques sur les projets de plan de prévention des risques
- Information des acquéreurs et locataires (IAL) sur les risques naturels et technologiques
- Les plans de prévention des risques dans l’Ain
- On n’a jamais vu ça !" : l’exposition sur les risques naturels dans l’Ain
- Rivière d’Ain - étude de l’aléa inondation
- Risques majeurs et prévention
- Atlas des zones inondables du département de l’Ain
- Directive européenne inondation
- Le risque sismique
- Les plans de prévention des risques technologiques
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Compétences GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)
- Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative
- Santé
- Sécurité
- Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables, litiges locatifs
- Expulsions locatives - Commission départementale de conciliation
- Politique de la ville
- Accueil Hébergement Insertion
- Logement des publics en difficulté et droit au logement opposable (DALO)
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- Protection juridique des personnes
- Lutte contre les discriminations
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