Plan du site
- Services de l’État
- Présentation des services
- Préfecture et sous-préfectures
- Agriculture, environnement, aménagement et logement
- Cohésion sociale
- Consommation, alimentation, animaux
- Culture
- Défense
- Economie, finances publiques, travail et emploi
- Education
- Justice
- Santé
- Sécurité et protection des personnes
- Transports, déplacements et sécurité routière
- Politiques publiques
- Agriculture, forêt et développement rural
- Alimentation, consommation et commerce
- Aménagement du territoire, construction, logement
- Accessibilité
- Accessibilité… l’essentiel de la réglementation
- La sous-commission départementale d’accessibilité
- Documents d’aide, formulaires, dossier type et documents présentés en réunion d’information
- Ad’AP (Agendas d’Accessibilité Programmée)
- Démarchages agressifs en matière d’accessibilité
- Dématérialisation des attestations d’accessibilité
- Registre public d’accessibilité
- Accessibilité des logements
- Autorisations d’urbanisme
- Conseils aux territoires
- Construire et rénover
- Contrats de plan État-région 2014-2020
- Habiter et se loger
- Transitions énergétique et écologique
- Information géographique et cartothèque
- Services publics et au public en milieu rural
- Urbanisme et aménagement durables
- Outils de l’aménagement
- Groupe Technique des Opérations d’Urbanisme (GTOU)
- Ville durable
- Actualités des SCOT de l’Ain (Schémas de Cohérence Territoriale)
- Aménagement foncier
- Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) et cinématographique (CDACi)
- Documents d’urbanisme
- Préservation du foncier
- Transition énergétique et écologique
- Accessibilité
- Animaux
- Citoyenneté, élections
- Cérémonies nationales et patriotiques
- Elections
- Elections sénatoriales
- Elections municipales et communautaires 2014
- Elections professionnelles
- Election des représentants au Parlement européen
- Elections départementales 2015
- Elections régionales 2015
- Elections municipales partielles
- Elections législatives 2017
- Election présidentielle 2017
- Référendum d’Initiative Partagée
- Médailles d’honneur
- Centenaire de la grande guerre - 70ème anniversaire de l’année 1944
- Collectivités locales
- Aide à l’investissement des collectivités locales
- Communes nouvelles
- Commande publique
- Contrôle de légalité
- Coopération intercommunale
- Finances et fiscalité
- Statut de l’élu et fonctionnement du conseil municipal
- Fonction Publique Territoriale
- Droits des femmes et égalité
- Education et formation
- Entreprises, économie, emploi, finances publiques
- Environnement, risques naturels et technologiques
- Développement des énergies renouvelables
- Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE)
- Animaux classés nuisibles
- Chasse - Faune sauvage
- Développement durable et énergie
- Eau et assainissement
- Eau et milieu aquatique
- Entreprises agréées dans la récupération des déchets
- Installations classées
- Déclarations
- Procédure de gestion des plaintes
- Preuves de dépôt de déclaration
- Commissions de suivi de site
- Enregistrements
- Schéma départemental des carrières
- Autorisations
- Elevages - Mise en conformité dans le cadre de la révision du BREF élevages
- Documents mis en ligne dans le cadre des procédures d’enregistrement et d’autorisation
- Secteurs d’information sur les sols (SIS)
- Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement (art L.123-19-1)
- Pêche
- Police de l’eau
- Police de l’eau
- Récépissés de déclaration
- Autorisations
- Autorisation environnementale unique
- Opérations d’aménagement foncier, agricole et forestier
- 2016 : autorisations uniques (IOTA unique) et déclarations d’intérêt général (DIG)
- 2017 - autorisations (IOTA) et déclarations d’intérêt général (DIG)
- 2018 - autorisations environnementales - volet eau (DAE) et déclarations d’intérêt général (DIG)
- 2019- autorisations environnementales-volet eau (DAE) et déclarations d’intérêt général (DIG)
- Arrêtés de prescriptions particulières
- Arrêtés de mise en demeure
- Arrêtés d’opposition à déclaration
- Arrêtés préfectoraux de classement des digues et barrages
- Occupation du domaine public fluvial
- Hydroélectricité, actes relatifs au débit minimum des cours d’eau, droits fondés en titre
- Protection de l’environnement
- Conférence environnementale
- Réglementations environnementales
- Risques majeurs
- Enquêtes publiques sur les projets de plan de prévention des risques
- Information des acquéreurs et locataires (IAL) sur les risques naturels et technologiques
- Plans de prévention des risques dans l’Ain (PPR)
- Information préventive sur les risques
- Dispositifs de prévention
- Inondations
- Risques technologiques
- Autres risques
- Compétences GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)
- Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative
- Santé
- Sécurité
- Sécurité routière
- Protection civile
- Sécurité publique
- Recrutement
- Cambriolages, vols et vols à main armée
- Violences aux personnes et aide aux victimes
- Lutte et prévention de la délinquance
- Grands passages et installations illicites
- Comité Opérationnel Départemental Anti Fraude
- Sécurité des équipements publics
- Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables, litiges locatifs
- Sécurité et éducation routières, transports et déplacements
- Démarches administratives
- Vidéoprotection
- Accès, horaires, démarches…
- Passeport
- Carte nationale d’identité
- Délais de rendez-vous CNI et passeports
- Certificat d’immatriculation
- Permis de conduire
- Certificat de non gage
- Permis de conduire et immatriculation des bateaux
- Professions réglementées
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- Liste des journaux d’annonces légales
- Programme Transparence
- Demande d’examen au cas par cas
- Lettre d’information des services de l’État dans l’Ain
- Enquêtes publiques
- Guides à l’attention des maires
- Rapport d’activité des services de l’Etat
- Rapport annuel sur la sécurité
- Recueil des actes administratifs (RAA)