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Sevron et Solnan - Cartographie des zones inondables

 

Cartographie des lits majeurs du Sevron et du Solnan porter à connaissance le 23 juin 2010 (format pdf - 118.8 ko - 28/06/2010)

La cartographie des zones inondables de la Seille et de ses affluents, sur la partie Rhône-Alpes, vient d’être publiée sous la forme d’un "atlas". Son élaboration, qui concerne essentiellement le Sevron et le Solnan dans l’Ain, en a été confiée par la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) Rhône-Alpes à la société spécialisée EGIS-Eau.

L’objectif de l’atlas des zones inondables (AZI) est d’améliorer la connaissance sur les cours d’eau par la cartographie de leur lit majeur (ou champ d’inondation) qui correspond à l’espace que les eaux peuvent recouvrir en cas de crue.

 

La cartographie des zones inondables a été obtenue ici par une étude dite hydrogéomorphologique. Il s’agit d’une approche géographique qui étudie le fonctionnement naturel des cours d’eau en analysant la forme des vallées et l’occupation des sols.

La Direction Départementale des Territoires de l’Ain est associée à cette démarche et a présenté l’Atlas aux communes concernées le 27 avril 2010.

La cartographie a fait l’objet d’un porter à connaissance le 23 juin 2010 (format pdf - 118.8 ko - 28/06/2010) . Dès maintenant, le nouvel aléa ainsi établi et publié est pris en compte pour l’établissement des documents d’urbanisme et l’instruction des autorisations d’occupation des sols. L’autorité qui délivre l’autorisation d’occupation des sols (le maire le plus souvent) peut faire usage de l’article R.111-2 du code de l’urbanisme pour refuser un projet ou lui imposer des conditions spéciales pour des raisons de sécurité ou de salubrité.
Les communes concernées sont les suivantes :
BEAUPONT MARBOZ SALAVRE
BENY MEILLONNAS VAL-REVERMONT
COLIGNY PIRAJOUX VERJON
CORMOZ SAINT-ETIENNE-DU-BOIS VILLEMOTIER
DOMSURE

Consulter les cartes :

Trouver la bonne carte (format pdf - 36.8 ko - 28/06/2010) et consulter la légende de l’atlas (format pdf - 98 ko - 14/06/2010) Meillonnas vue de la zone inondable du Sevron en 3D en grand format (nouvelle fenêtre)

Tableau des cartes des zones inondables par secteur
planche 1 : secteur de Meillonnas (format pdf - 554.6 ko - 14/06/2010)
planche 2 : secteur de St Etienne et Bény (format pdf - 520.5 ko - 14/06/2010)
planche 3 : secteur de Marboz et Verjon (format pdf - 558.3 ko - 14/06/2010)
planche 4 : secteur de Beaupont et Pirajoux (format pdf - 514.5 ko - 14/06/2010)
planche 5 : secteur de Cormoz et Domsure (format pdf - 509 ko - 14/06/2010)

Consulter le rapport : Rapport EgisEau (format pdf - 2 Mo - 14/06/2010)

Pour en savoir plus :
Consulter les présentations de la réunion du 27 avril 2010 : Presentation DDT (format pdf - 728.4 ko - 14/06/2010) et Presentation EgisEau (format pdf - 509.8 ko - 14/06/2010)