Contenu

Saison d’été 2018 : lancement des contrôles renforcés dans le département de l’Ain (OIV)

 

Entre le 1er juin et le 15 septembre 2018, les services de l’État renforcent leurs contrôles visant à s’assurer que les règles de sécurité, d’hygiène, de loyauté et d’information du consommateur, sont mises en œuvre dans le respect des textes réglementaires.

 

L’opération interministérielle vacances (OIV) se tient dans tous les départements compte tenu de l’activité touristique et des grands axes de déplacements. Les contrôles renforcés sont menés principalement auprès des commerces, des prestataires de loisirs, restauration, hébergement, ou d’accueil des publics de mineurs ou d’adultes, autour des manifestations, qui connaissent un pic d’activité ou de fréquentation.

Trois axes interministériels prioritaires de contrôle pour la saison d’été 2018 ont été définis au niveau national :

  • produits et prestations liés aux activités de bien-être, de détente et loisirs ;
  • hébergement de plein air et l’offre en ligne sur internet ;
  • services de restauration et marchés de plein air, dans les zones à forte densité touristique.

Des axes régionaux complémentaires ont été identifiés en lien avec les enjeux et l’économie du territoire : les prestataires de sports et loisirs en montagne et la loyauté ou la sécurité des activités de loisirs nouvelles ou émergentes (tels que parcs de loisirs, slack-line, oenotourisme…).

La DDPP – agents de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (CCRF) et services vétérinaires – s’assure du respect des règles relatives à la sécurité sanitaire des aliments, à la protection de la santé et la sécurité physiques des consommateurs, et à la loyauté des transactions, auprès des commerces et prestataires, sur place ou en ligne, et à l’occasion des manifestations et rassemblements estivaux. Elle veille également au bien-être et à la protection des animaux par exemple en fourrière, refuge ou centre équestre.

Durant l’été, la DDCS contrôle en priorité les accueils collectifs de mineurs avec ou sans hébergement : séjours de vacances, séjours courts accessoires de centres de loisirs, séjours en famille, scoutisme… Dans ces structures, la qualification de l’encadrement, la qualité du projet pédagogique, et la propreté des locaux, sont vérifiés pour garantir la sécurité physique et morale des mineurs participants.
En 2018, un focus sera en particulier porté à l’organisation de séjours de vacances à l’étranger.

La DDCS contrôle également les disciplines et les activités sportives suivantes : baignades d’accès payant et piscines privées à usage collectif, établissements d’activité physique et sportive, équitation… Dans ce cadre, et en coordination éventuelle avec la DDPP, il s’agit de vérifier les conditions d’encadrement, le respect de l’obligation de souscription d’assurance et des règles de sécurité de la prestation ou des matériels, dont la mise à disposition des équipements de protection individuelle. Une vigilance particulière sera également apportée aux activités de sport ou loisirs émergentes…

L’ARS assure la gestion du contrôle sanitaire des piscines et baignades ouvertes au public

La Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) vérifie notamment l’absence de contrefaçons sur les produits importés ou présents sur le marché, en particulier dans le cadre de la coupe du monde de football.

Retrouvez plus d’informations et des conseils pour profiter de vos activités estivales :

https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Brochures-vacances-ete-hiver
http://preventionete.sports.gouv.fr/

Baignades, ambroisie, moustiques : https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/profitez-de-lete-preservez-votre-sante

Sécurité des activités le long du Rhône : http://www.cnr-louloutelaloutre.fr/