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Recueils Novembre 2015

 

RAA n°238 du 02 novembre 2015 - Centre hospitalier du Haut Bugey Décision portant délégation de signature pendant les astreintes de direction (format pdf - 51.3 ko - 02/11/2015)

RAA n°239 du 03 novembre 2015 - DDFIP Liste des responsables de service disposant de la délégation de signature Situation au 2 novembre 2015 (format pdf - 31.2 ko - 03/11/2015)
RAA n°239 du 03 novembre 2015 - DDT Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques "inondation de la Reyssouze et de ses affluents" sur la commune de Viriat (format pdf - 110.2 ko - 03/11/2015)
RAA n°239 du 03 novembre 2015 - CNAC Décision autorisant la création d’un magasin LIDL à Montréal la Cluse (format pdf - 102.1 ko - 03/11/2015)
RAA n°239 du 03 novembre 2015 - Sous-préfecture de Gex Arrêté d’autorisation n°18-2015 de l’épreuve sportive dite ’’38ème cross de Versonnex’’ (format pdf - 150.5 ko - 03/11/2015)

RAA n°240 du 04 novembre 2015 - DRCL Arrêté interpréfectoral approuvant la modification des statuts de la communauté de communes du pays de Seyssel (format pdf - 121.1 ko - 04/11/2015)
RAA n°240 du 04 novembre 2015 - ARS Arrêté N° 2015-4683 portant cessation d’activité de l’entreprise de transports sanitaires SAS AMT AMBULANCES (format pdf - 149.3 ko - 04/11/2015)
RAA n°240 du 04 novembre 2015 - DRLP Arrêté portant désignation d’un médecin de ville agréé pour faire passer les visites médicales des candidats au permis de conduire et des conducteurs dans le cadre de l’externalisation des commissions médicales du permis de conduire (format pdf - 73.5 ko - 04/11/2015)
RAA n°240 du 04 novembre 2015 - Centre hospitalier du Haut Bugey Décision portant délégation de signature (format pdf - 64.3 ko - 04/11/2015)

RAA n°241 du 05 novembre 2015 - DRLP Arrêté N° 209-15 autorisant l’épreuve pédestre dite "Toussi’trail" (format pdf - 116.9 ko - 05/11/2015)
RAA n°241 du 05 novembre 2015 - DRLP Arrêté N° 204-15 autorisant l’épreuve pédestre dite "30ème triathl’Ain" (format pdf - 120.9 ko - 05/11/2015)

RAA n°242 du 06 novembre 2015 - DRDDI Décision de fermeture d’un débit de tabacs à Oyonnax (format pdf - 71.6 ko - 06/11/2015)
RAA n°242 du 06 novembre 2015 - DDMUTE Arrêté de délégation de signature à M Gérard PERRIN, directeur départemental des territoires (format pdf - 180.6 ko - 06/11/2015)

RAA n°243 du 09 novembre 2015 - DRLP Arrêté délivrant le titre de maître-restaurateur à M. Philippe TEJERINA, chef de cuisine de l’Hôtel Restaurant de la Place à Polliat (format pdf - 76.8 ko - 09/11/2015)
RAA n°243 du 09 novembre 2015 - DRCL Arrêté portant modification des compétences de la communauté de communes du canton de Pont-de-Veyle (format pdf - 110.9 ko - 09/11/2015)
RAA n°243 du 09 novembre 2015 - DDT Arrêté interpréfectoral de réglementation de la circulation sur l’autoroute A 40 – Exercice annuel de sécurité au tunnel du Vuache et travaux d’entretien divers dans les zones adjacentes fermées à la circulation (format pdf - 91.4 ko - 09/11/2015)

RAA n°244 du 10 novembre 2015 - DDMUTE Arrêté portant délégation de signature à M. Laurent BAZIN, directeur départemental de la protection des populations (format pdf - 124.7 ko - 10/11/2015)
RAA n°244 du 10 novembre 2015 - DISP de Lyon Arrêté portant délégation de signature Centre pénitentiaire de Bourg en Bresse (format pdf - 929.6 ko - 10/11/2015)
RAA n°244 du 10 novembre 2015 - DDCS Arrêté portant sur l’homologation de l’enceinte sportive ouverte au public « EKINOX » en configuration rock acrobatique (format pdf - 22.2 ko - 10/11/2015)

RAA n°245 du 12 novembre 2015 - DDPP Arrêté de subdélégation de signature n°15- 217 (format pdf - 87.4 ko - 12/11/2015)

RAA n°246 du 16 novembre 2015 - Sous-préfecture de Belley Arrêté portant institution d’une régie de recettes auprès de la commune d’Anglefort (format pdf - 76.5 ko - 16/11/2015)
RAA n°246 du 16 novembre 2015 - Sous-préfecture de Belley Arrêté portant nomination du régisseur de recettes titulaire d’Etat auprès de la commune d’Anglefort (format pdf - 83 ko - 16/11/2015)
RAA n°246 du 16 novembre 2015 - DDCS Arrêté portant extension de 71 places du centre d’accueil de demandeurs d’asile (CADA) géré par l’association ALFA3A (format pdf - 120.8 ko - 16/11/2015)
RAA n°246 du 16 novembre 2015 -DDT Arrêté portant subdélégation de signature en matière de compétences générales (format pdf - 190.6 ko - 16/11/2015)
RAA n°246 du 16 novembre 2015 - DDT Arrêté portant subdélégation de signature pour l’ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses et pour l’exercice des attributions dévolues au pouvoir adjudicateur par le code des marchés (format pdf - 119.9 ko - 16/11/2015)
RAA n°246 du 16 novembre 2015 - DDT Arrêté déléguant l’exercice du droit de préemption à DYNACITÉ en application de l’article L.210-1 du code de l’urbanisme pour l’acquisition d’un tènement immobilier sur la commune de Reyrieux (format pdf - 119.8 ko - 16/11/2015)
RAA n°246 du 16 novembre 2015 - DRLP Arrêté d’enregistrement des installations de la SAS BAB - La Boîte à Bois à BEARD-GEOVREISSIAT (format pdf - 129.2 ko - 16/11/2015)
RAA n°246 du 16 novembre 2015 - DRLP Arrêtés portant autorisation de systèmes de vidéoprotection 1/3 (format pdf - 2.3 Mo - 16/11/2015)
RAA n°246 du 16 novembre 2015 - DRLP Arrêtés portant autorisation de systèmes de vidéoprotection 2/3 (format pdf - 2.1 Mo - 16/11/2015)
RAA n°246 du 16 novembre 2015 - DRLP Arrêtés portant autorisation de systèmes de vidéoprotection 3/3 (format pdf - 2.1 Mo - 16/11/2015)

RAA n°247 du 17 novembre 2015 - DDT Arrêté portant approbation des statuts de l’Association Départementale Agréée de Pêcheurs Amateurs aux Engins et aux Filets (ADAPAEF) sur les eaux du domaine public "La petite pêche de l’Ain" (format pdf - 103.2 ko - 17/11/2015)
RAA n°247 du 17 novembre 2015 - DDT Arrêté autorisant au titre des articles L.214-1 et suivants du code de l’environnement la SCI de la RUE PICASSO à réaliser la réhabilitation de la zone commerciale Pablo Picasso (ancien centre commercial Leclerc) sur la commune de BOURG-EN-BRESSE (format pdf - 151.2 ko - 17/11/2015)
RAA n°247 du 17 novembre 2015 - DT ARS Arrêté portant dérogation à l’arrêté préfectoral du 12 septembre 2008 relatif à la lutte contre le bruit de voisinage, SNCF RESEAU, renouvellement des voies ferrées et assainissement lourd du 26 octobre 2015 au 19 décembre 2015 (format pdf - 162.3 ko - 17/11/2015)
RAA n°247 du 17 novembre 2015 - DRLP Arrêté délivrant le titre de maître-restaurateur à M. Sébastien MARTEL, chef de cuisine du Restaurant Côté Gare à Beynost (format pdf - 78.4 ko - 17/11/2015)
RAA n°247 du 17 novembre 2015 - DRLP Arrêté autorisant l’extension d’une chambre funéraire à CHATILLON SUR CHALARONNE (format pdf - 84.6 ko - 17/11/2015)
RAA n°247 du 17 novembre 2015 - DRCL Arrêté portant nomination des régisseurs de recettes titulaire et suppléant d’Etat auprès de la police municipale de Saint-Didier-sur-Chalaronne (format pdf - 60.5 ko - 17/11/2015)

RAA n°248 du 18 novembre 2015 - DRLP Arrêté 2015-01-002 portant agrément d’un organisme de formation au certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi (format pdf - 78.6 ko - 18/11/2015)
RAA n°248 du 18 novembre 2015 - DRCL Arrêté de délimitation d’une zone agricole protégée à Pougny (format pdf - 119.2 ko - 18/11/2015)

RAA n°249 du 19 novembre 2015 - DRCL Arrêté portant modification des compétences et du siège de la communauté de communes du Pays Bellegardien (format pdf - 127.2 ko - 19/11/2015)

RAA n°250 du 23 novembre 2015 - DRCL Arrêté modificatif portant institution d’une régie de recettes auprès de la police municipale de la communauté de communes du Pays de Bâgé (format pdf - 67 ko - 23/11/2015)
RAA n°250 du 23 novembre 2015 - DRCL Arrêté modificatif portant nomination du régisseur de recettes titulaire d’Etat, policier municipal de la communauté de communes du Pays de Bâgé (format pdf - 68.1 ko - 23/11/2015)
RAA n°250 du 23 novembre 2015 - ARS Arrêté n° 2015-3387 portant transfert d’autorisation pour la gestion de l’EHPAD ’’ La Cigogne’’ à Talissieu à la SAS Clos Bugia et nouvelle dénomination de l’établissement désormais appelé ’’Clos Bugia’’ (format pdf - 109.2 ko - 23/11/2015)
RAA n°250 du 23 novembre 2015 - SML Arrêté modifiant les représentants de l’administration et du personnel à la commission de réforme des agents des collectivités locales (format pdf - 30 ko - 23/11/2015)
RAA n°250 du 23 novembre 2015 - SML Arrêté de désignation des représentants de l’administration siégeant à la commission de réforme hospitalière (format pdf - 24.3 ko - 23/11/2015)
RAA n°250 du 23 novembre 2015 - SML Arrêté de désignation des représentants du personnel siégeant à la commission de réforme hospitalière (format pdf - 33.5 ko - 23/11/2015)
RAA n°250 du 23 novembre 2015 - SML Arrêté de désignation des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission de réforme compétente à l’égard des sapeurs pompiers professionnels de l’Ain (format pdf - 24.7 ko - 23/11/2015)
RAA n°250 du 23 novembre 2015 - SML Arrêté de désignation des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la commission de réforme compétente à l’égard des sapeurs pompiers volontaires de l’Ain (format pdf - 23.7 ko - 23/11/2015)

RAA n°251 du 25 novembre 2015 - Sous préfecture de Belley Arrêté portant nomination d’un régisseur de recettes d’Etat suppléant auprès de la police municipale de Belley (format pdf - 54.4 ko - 25/11/2015)
RAA n°251 du 25 novembre 2015 - DRCL Arrêté portant dissolution du syndicat intercommunal de la Morette (format pdf - 97.3 ko - 25/11/2015)
RAA n°251 du 25 novembre 2015 - DRLP Arrêté instituant des servitudes d’utilité publique Site anciennement exploité par la SAS SCAPA France Commune de Bellegarde-sur-Valserine (format pdf - 323.2 ko - 25/11/2015)
RAA n°251 du 25 novembre 2015 - DRCL Arrêté déclarant d’utilité publique au profit du département de l’Ain et de SNCF Réseau, les acquisitions et travaux nécessaires à la réalisation du projet de suppression du passage à niveau n° 20 de la ligne Lyon/Ambérieu-en-Bugey situé sur le territoire des communes de BALAN et de BELIGNEUX (format pdf - 199.2 ko - 25/11/2015)
RAA n°251 du 25 novembre 2015 - DRCL Annexe 1 Document esposant les motifs et considérations justifiant le caractère d’utilité publique (format pdf - 352.2 ko - 25/11/2015)
RAA n°251 du 25 novembre 2015 - DRCL Annexe 2 Tableau des mesures en phase travaux et en phase exploitation (format pdf - 1.2 Mo - 25/11/2015)
RAA n°251 du 25 novembre 2015 - Cabinet Arrêté prononçant une mesure d’interdiction de manifestation sur la voie publique du 28 au 30 novembre 2015 (format pdf - 82.8 ko - 25/11/2015)

RAA n°252 du 26 novembre 2015 - ARS Arrêté modificatif relatif à la délimitation des zones de lutte contre les moustiques dans le département de l’Ain (format pdf - 17.4 ko - 26/11/2015)
RAA n°252 du 26 novembre 2015 - ARS Arrêté n°2015-3345 portant extension de 3 places pour personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de troubles apparentés, de l’accueil de jour autonome « Aux Lucioles » à REYRIEUX (Ain) géré par l’association de gestion d’Accueils de jour « Aux Lucioles » (format pdf - 98.6 ko - 26/11/2015)
RAA n°252 du 26 novembre 2015 - ARS Arrêté n°2015-0350 portant retrait de l’autorisation des 4 places d’accueil de jour à l’EHPAD "Le Cercle des Aînés ’’ à AMBERIEU-en-BUGEY, changement de dénomination de l’établissement désormais appelé EHPAD "L’Ambarroise" (format pdf - 112.4 ko - 26/11/2015)
RAA n°252 du 26 novembre 2015 - ARS Arrêté n°2015-0650 portant changement d’entité juridique de l’EHPAD ’’Le Doyenné de Brou’’ à BOURG-en-BRESSE, changement de dénomination de l’EHPAD qui se nommera désormais Korian Jardin de Brou, retrait de l’autorisation de la place d’accueil de jour (format pdf - 116.5 ko - 26/11/2015)
RAA n°252 du 26 novembre 2015 - DDT Arrêté portant modification de la limitation de vitesse entre les PR 23+635 et 25+730 sur la RD 933 dans l’agglomération de la commune de Replonges (format pdf - 101.9 ko - 26/11/2015)

RAA n°253 du 30 novembre 2015 - DIRECCTE Délégation de signature de la responsable de l’Unité de Contrôle 1 (format pdf - 60.1 ko - 30/11/2015)
RAA n°253 du 30 novembre 2015 - DIRECCTE Délégation de signature du responsable de l’Unité de Contrôle 2 (format pdf - 60.1 ko - 30/11/2015)
RAA n°253 du 30 novembre 2015 - DRCL Arrêté portant création de la commune nouvelle de Champdor-Corcelles (format pdf - 96.9 ko - 30/11/2015)