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Recueils Janvier 2016

 

RAA n° 1 du 04 janvier 2016 - Cabinet du préfet Arrêté accordant l’honorariat à un adjoint au maire (format pdf - 76.4 ko - 04/01/2016)
RAA n° 1 du 04 janvier 2016 - Cabinet du préfet Arrêté accordant l’honorariat à un adjoint au maire (format pdf - 75.5 ko - 04/01/2016)
RAA n°1 du 04 janvier 2016 - Cabinet du préfet Arrêté accordant l’honorariat à un maire (format pdf - 76.3 ko - 04/01/2016)
RAA n° du 04 janvier 2016 - Cabinet du prefet Arrêté accordant l’honorariat à un maire (format pdf - 75.4 ko - 04/01/2016)
RAA n°1 du 04 janvier 2016 - DDCS Arrêté portant modification de la composition de la commission chargée d’examiner les situations de surendettement des particuliers (format pdf - 21.9 ko - 04/01/2016)

RAA n°2 du 05 janvier 2016 - Cabinet du préfet Arrêtés accordant l’honorariat à des maires et à un adjoint au maire (format pdf - 184 ko - 05/01/2016)
RAA n° 2 du 05 janvier 2016 - UT DIRECCTE Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne (format pdf - 214.8 ko - 05/01/2016)
RAA n°2 du 05 janvier 2016 - UT DIRECCTE Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne (format pdf - 215 ko - 06/01/2016)
RAA n° 2 du 05 janvier 2016 - UT DIRECCTE Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne (format pdf - 214.6 ko - 05/01/2016)
RAA n° 2 du 05 janvier 2016 - UT DIRECCTE Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne (format pdf - 212.7 ko - 05/01/2016)

RAA n°3 du 06 janvier 2016 - DDFIP Liste des chefs de services de la DDFIP de l’Ain disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal (format pdf - 81.5 ko - 06/01/2016)
RAA n°3 du 06 janvier 2016 - DDFIP Arrêté de délégation de signature du responsable du SIP-SIE de St Laurent sur Saône (format pdf - 18.6 ko - 06/01/2016)
RAA n°3 du 06 janvier 2016 - DRCL Arrêté interpréfectoral approuvant la modification des statuts de la communauté de communes du pays de Seyssel (format pdf - 137.2 ko - 06/01/2016)
RAA n°3 du 06 janvier 2016 - DRCL Arrêté portant modification des compétences de la communauté de communes Bugey Sud (format pdf - 87 ko - 06/01/2016)

RAA n°4 du 07 janvier 2016 - DDMUTE Arrêté portant délégation de signature à M Philippe RIQUER, directeur régional des finances publiques d’Auvergne-Rhône-Alpes et du département du Rhône en matière de gestion des successions vacantes (format pdf - 95.2 ko - 07/01/2016)

RAA n°5 du 08 janvier 2016 - UDAP Arrêté portant modification du périmètre de protection du calvaire devant l’église protégé au titre des monuments historiques sur le territoire de la commune de Mogneneins (format pdf - 58.9 ko - 08/01/2016)
RAA n°5 du 08 janvier 2016 - ARS Décision portant délégation de signature aux délégués départementaux de l’Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes (format pdf - 132.5 ko - 11/01/2016)

RAA n°6 du 11 janvier 2016 - SML Arrêté portant modification de la composition du comité technique de la préfecture de l’Ain (format pdf - 45.5 ko - 11/01/2016)
RAA n°6 du 11 janvier 2016 - DRCL Arrêté portant déclaration d’utilité publique, au profit de la commune de Sault-Brénaz, des travaux de prélèvement et de dérivation des eaux du puits communal situé sur le territoire de la commune avec instauration de périmètres de protection et autorisant la production, le traitement et la distribution de l’eau pour l’alimentation humaine (format pdf - 467 ko - 11/01/2016)

RAA n°7 du 12 janvier 2016 - DRCL Arrêté déclarant d’utilité publique l’expropriation des immeubles et droits réels au profit de la commune d’Etrez situés dans les secteurs dits d’expropriation du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Société Storengy (format pdf - 129.8 ko - 12/01/2016)
RAA n°7 du 12 janvier 2016 - DRCL Arrêté déclarant d’utilité publique l’expropriation des immeubles et droits réels au profit de la commune de Marboz situés dans les secteurs dits d’expropriation du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Société Storengy (format pdf - 133.2 ko - 12/01/2016)
RAA n°7 du 12 janvier 2016 - DREAL Arrêté portant subdélégation de signature aux agents de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes pour les compétences générales et techniques pour le département de l’Ain (format pdf - 162 ko - 12/01/2016)
RAA n°7 du 12 janvier 2016 - DRFIP Arrêté portant subdélégation de signature de M. RIQUER, Directeur régional des Finances Publiques d’Auvergne - Rhône-Alpes et du département du Rhône en matière de gestion des successions vacantes pour le département de l’Ain (format pdf - 97.4 ko - 12/01/2016)

RAA n°8 du 13 janvier 2016 - Cabinet du préfet Arrêté attribuant une récompense collective pour actes de courage et de dévouement au corps départemental des sapeurs-pompiers de l’Ain (format pdf - 77.1 ko - 13/01/2016)

RAA n°9 du 15 janvier 2016 - CNAC Avis sur le projet de création d’un supermarché et d’un point de retrait d’achats à Bellegarde sur Valserine présenté par la SCI DF DEVELOPPEMENT (format pdf - 94.9 ko - 15/01/2016)
RAA n°9 du 15 janvier 2016 - DRLP Arrêté n° 16-16 autorisant l’épreuve pédestre dite " La corrida balanaise" (format pdf - 118.3 ko - 15/01/2016)
RAA n°9 du 15 janvier 2016 - DD ARS Arrêté N° 2016-0022 modificatif à l’arrêté 2015-5375 du 7 décembre 2015 concernant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires pour le 1er semestre 2016 (format pdf - 48.8 ko - 15/01/2016)
RAA n°9 du 15 janvier 2016 - DD ARS Tableau annexe à l’arrêté N° 2016-0022 (format pdf - 157.9 ko - 15/01/2016)

RAA n°10 du 18 janvier 2016 - DRLP Arrêté délivrant le titre de maître-restaurateur à M. Jean-Marc Berthier, exploitant du restaurant « L’Auberge du Charron » à Montréal la Cluse (format pdf - 77.6 ko - 18/01/2016)

RAA n°11 du 19 janvier 2016 - DDT Arrêté interpréfectoral n° 2015-1102-DDT portant autorisation au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement des travaux à réaliser dans le cadre du plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d’entretien sur la rivière la Seille (format pdf - 129.6 ko - 19/01/2016)
RAA n°11 du 19 janvier 2016 - DDT Annexe 1 à l’arrêté interpréfectoral n°2015-1102-DDT portant autorisation des travaux à réaliser dans le cadre du plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d’entretien de la rivière Seille (VNF) (format pdf - 25.1 ko - 19/01/2016)
RAA n°11 du 19 janvier 2016 - DDT Fiche d’incidence pour le dragage d’entretien de la Seille (format pdf - 1.4 Mo - 19/01/2016)
RAA n°11 du 19 janvier 2016 - DDT Arrêté portant prorogation de la déclaration d’intérêt général des travaux d’entretien et de gestion de l’Albarine, ses affluents, les bras secondaires et les milieux associés par le Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin Versant de l’Albarine (SIABVA) (format pdf - 142.2 ko - 19/01/2016)
RAA n°11 du 19 janvier 2016 - DREAL Arrêté fixant les listes des usagers bénéficiant du service prioritaire de l’électricité (format pdf - 103.5 ko - 19/01/2016)

RAA n°12 du 20 janvier 2016 - Rectorat d’académie Arrêté n°2016-03 portant délégation de signature en matière de contrôle de légalité des actes des établissements publics locaux d’enseignement de l’académie de Lyon (format pdf - 137.3 ko - 20/01/2016)
RAA n°12 du 20 janvier 2016 - Rectorat d’académie Arrêté n°2016-05 instituant le service académique chargé du contrôle de légalité des actes de légalité des EPLE de l’académie de Lyon (format pdf - 134.6 ko - 20/01/2016)
RAA n°12 du 20 janvier 2016 - DDFIP Arrêté relatif au régime d’ouverture au public des services déconcentrés de la direction départementale des finances publiques de l’Ain (format pdf - 24.4 ko - 20/01/2016)

RAA n°13 du 21 janvier 2016 - DRCL Arrêté portant cessibilité, au profit de l’Etat (société Autoroutes Paris-Rhin-Rhône, concessionnaire), de terrains nécessaires à la construction de l’autoroute A432, section Les Echets-La Boisse, situés sur le territoire de la commune de Beynost (format pdf - 337.2 ko - 21/01/2016)

RAA n°14 du 25 janvier 2016 - DDT Décision de délégation de signature aux agents de la DDT de l’Ain en matière de fiscalité de l’urbanisme. (format pdf - 92.3 ko - 25/01/2016)

RAA n°15 du 28 janvier 2016 - DDCS Arrêté fixant la liste des communes et des établissements publics de coopération intercommunale signataires d’un projet éducatif territorial (format pdf - 84.2 ko - 28/01/2016)
RAA n°15 du 28 janvier 2016 - ARS Arrêté N°2016-0115 portant modification d’agrément pour effectuer des transports sanitaires terrestres (format pdf - 44.5 ko - 28/01/2016)
RAA n°15 du 28 janvier 2016 - DDT Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques "Inondation de l’Albarine et de ses affluents – Mouvements de terrain" sur la commune d’Argis (format pdf - 110.5 ko - 28/01/2016)
RAA n°15 du 28 janvier 2016 - DDT Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques "Inondation de la Saône et de ses affluents" sur les communes de Lurcy, Messimy-sur-Saône, Fareins et Beauregard (format pdf - 116.3 ko - 28/01/2016)
RAA n°15 du 28 janvier 2016 - SIDPC Arrêté portant renouvellement de l’agrément d’une association en vue d’organiser les formations aux premiers secours (format pdf - 77.1 ko - 28/01/2016)
RAA n°15 du 28 janvier 2016 - DRLP Arrêté fixant la liste des personnes habilitées pour remplir les fonctions de membre de jury pour la délivrance des diplômes dans le secteur funéraire (format pdf - 112.2 ko - 28/01/2016)
RAA n°15 du 28 janvier 2016 - DRCL Arrêté constatant la composition du conseil de la communauté de communes Rives de l’Ain-pays du Cerdon (format pdf - 97.9 ko - 28/01/2016)

RAA n°16 du 29 janvier 2016 - DRLP Arrêté préfectoral n° 04-16 autorisant l’épreuve multi-sports dite "Ain raid blanc" (format pdf - 121.1 ko - 29/01/2016)
RAA n°16 du 29 janvier 2016 - DRLP Arrêté préfectoral n°08-16 autorisant l’épreuve cycliste dite "cyclo cross de SERVAS" (format pdf - 111.9 ko - 29/01/2016)
RAA n°16 du 29 janvier 2016 - DRLP Arrêté préfectoral n° 06-16 autorisant l’épreuve pédestre dite "La Maraîchère" (format pdf - 119.7 ko - 29/01/2016)
RAA n°16 du 29 janvier 2016 - DRLP Arrêté préfectoral n° 10-16 autorisant l’épreuve pédestre dite "6ème semi-marathon de SAINT-JUST" (format pdf - 121.8 ko - 29/01/2016)
RAA n°16 du 29 janvier 2016 - DRCL Arrêté portant rattachement de la commune nouvelle de Groslée-Saint-Benoit à la communauté de communes Bugey Sud (format pdf - 89.2 ko - 29/01/2016)