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Recueils Février 2016

 

RAA n°17 du 01er février 2016 - DTPJJ Arrêté conjoint portant fixation, pour l’année 2016, du prix de journée du Foyer Les Abbéanches Prado Bugey situé à Ambérieu-en-Bugey et géré par l’association PRADO Rhône-Alpes (format pdf - 19.9 ko - 01/02/2016)
RAA n°17 du 01er février 2016 - DTPJJ Arrêté conjoint portant fixation, pour l’année 2016, du prix de journée du Service d’Action Educative en Milieu Ouvert (AEMO) situé 526 rue Paul Verlaine à Péronnas et géré par l’Association de Sauvegarde de l’Enfant à l’Adulte (ADSEA) de l’Ain (format pdf - 19.9 ko - 01/02/2016)
RAA n°17 du 01er février 2016 - DTPJJ Arrêté conjoint portant fixation, pour l’année 2016, du prix de journée du Foyer Les Charmines Prado Bugey situé à Serrières de Briord et géré par l’association PRADO Rhône-Alpes (format pdf - 20.2 ko - 01/02/2016)
RAA n°17 du 01er février 2016 - DTPJJ Arrêté conjoint portant fixation, pour l’année 2016, du prix de journée du Foyer Les Linières Prado Bugey situé à Brégnier-Cordon et géré par l’association PRADO Rhône-Alpes (format pdf - 19.8 ko - 01/02/2016)
RAA n°17 du 01er février 2016 - DTPJJ Arrêté conjoint portant fixation, pour l’année 2016, du prix de journée de la Maison d’enfants à caractère social Les Marmousets située à Ferney-Voltaire et gérée l’association Organisation pour la Santé et l’Accueil (ORSAC) (format pdf - 20.4 ko - 01/02/2016)
RAA n°17 du 01er février 2016 - DTPJJ Arrêté conjoint portant fixation, pour l’année 2016, du prix de journée du Service d’Accueil Familial Educatif Prado Bugey situé à Château-Gaillard et géré par l’association PRADO Rhône-Alpes (format pdf - 19.4 ko - 01/02/2016)
RAA n°17 du 01er février 2016 - DTPJJ Arrêté conjoint portant fixation, pour l’année 2016, du prix de journée du Service d’accompagnement familial renforcé (SAFRen) du Prado situé à Bourg-en-Bresse et géré par l’association PRADO Rhône-Alpes (format pdf - 19.7 ko - 01/02/2016)
RAA n°17 du 01er février 2016 - DTPJJ Arrêté conjoint portant fixation, pour l’année 2016, du prix de journée du Service d’hébergement individualisé diversifié (SHID) Les Marmousets située à Bellegarde-sur-Valserine et gérée par l’association ORSAC (format pdf - 19.8 ko - 01/02/2016)
RAA n°17 du 01 février 2016 - DDFIP Liste des responsables de service disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal prévue par le III de l’article 408 de l’annexe II au code général des impôts (format pdf - 35 ko - 01/02/2016)
RAA n°17 du 01er février 2016 - UD DIRECCTE Arrêté portant agrément d’un organisme de services aux personnes. Association AFP 01 (format pdf - 158.8 ko - 01/02/2016)
RAA n°17 du 01er février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d’un organime de services à la personne. EURL A3H Age d’Or Services (format pdf - 219.4 ko - 01/02/2016)
RAA n°17 du 01er février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne. Association intermédiaire Avenir (format pdf - 216.1 ko - 01/02/2016)
RAA n°17 du 01er février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne. SARL Darbon Paysage (format pdf - 216.9 ko - 01/02/2016)
RAA n°17 du 01er février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne. Madame Jacquemin-Verguet (format pdf - 215.4 ko - 01/02/2016)
RAA n°17 du 01er février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne. Madame Khenkeo (format pdf - 215.1 ko - 01/02/2016)
RAA n°17 du 01er février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne. SARL Major d’home Service (format pdf - 217.4 ko - 01/02/2016)
RAA N°17 du 01er février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d’un organime de services à la personne. Madame Roger (format pdf - 215.8 ko - 01/02/2016)
RAA n°17 du 01er février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne. Madame Schobert (format pdf - 215 ko - 01/02/2016)

RAA n°18 du 02 février 2016 - SIDPC Arrêté portant modification de l’arrêté préfectoral portant création de la Commission de Suivi de Site de Balan (format pdf - 92.1 ko - 02/02/2016)
RAA n°18 du 02février 2016 - DDT Arrêté portant reconnaissance d’antériorité du barrage du Lac Bleu sur la rivière Le Gardon sur la commune d’Ambérieu-en-Bugey et fixant des prescriptions particulières d’exploitation (format pdf - 140.6 ko - 02/02/2016)
RAA n°18 du 02 février 2016 - DREAL Arrêté interpréfectoral portant autorisation unique d’opérations en milieu aquatique liées au démantélement des parties électromécaniques de l’ancienne station de pompage sur le site de Creys-Malville (format pdf - 142.2 ko - 02/02/2016)

RAA n°19 du 03 février 2016 - DRCL Arrêté constatant la composition du conseil de la communauté de communes du canton de Chalamont (format pdf - 70.7 ko - 03/02/2016)
RAA n°19 du 03 février 2016 - DRLP Arrêté n° 11-16 autorisant l’épreuve pédestre dite "La foulée de la Saint-Valentin" (format pdf - 120 ko - 03/02/2016)
RAA n°19 du 03 février 2016 - DRLP Arrêté délivrant un agrément à la S.A DECHAMBOUX déchets services en vue d’exercer une activité de ramassage des huiles usagées dans le département de l’Ain (format pdf - 94.4 ko - 03/02/2016)
RAA n°19 du 03 février 2016 - DRCL Arrêté constatant la composition du conseil de la communauté de communes de La Vallière (format pdf - 71.1 ko - 03/02/2016)

RAA n°20 du 04 février 2016 - DRLP Arrêté délivrant le titre de maître-restaurateur à M. Christian WIATR, exploitant du restaurant « Le Coq Rouge » à Saint-Genis-Pouilly (format pdf - 79.8 ko - 04/02/2016)
RAA n°20 du 04 février 2016 - UD DIRECCTE Arrêté portant fermeture administrative temporaire de l’entreprise Delpon à Meximieux (format pdf - 29.3 ko - 04/02/2016)

RAA n°21 du 05 février 2016 - DIRECCTE Arrêté N° DIRECCTE/2016/19 portant subdélégation de signature de Monsieur Philippe NICOLAS, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de la région Auvergne-Rhône-Alpes (format pdf - 230.8 ko - 05/02/2016)
RAA n°21 du 05 février 2016 - DDT Arrêté abrogeant l’arrêté préfectoral du 10 novembre 2000 relatif à la prescription d’un plan de prévention des risques prévisibles d’inondation sur le bassin versant du Lange et de l’Oignin et son arrêté modificatif du 9 novembre 2006, sur les communes d’Apremont et de Nantua (format pdf - 897.7 ko - 05/02/2016)

RAA n°22 du 08 février 2016 - DDPP Arrêté n°16-58 relatif aux emplacements des ruches peuplées (format pdf - 32 ko - 08/02/2016)
RAA n°22 du 08 février 2016 - DRLP Arrêté portant désignation d’un médecin de ville agréé pour faire passer les visites médicales des candidats au permis de conduire et des conducteurs dans le cadre de l’externalisation des commissions médicales du permis de conduire (format pdf - 93.2 ko - 08/02/2016)
RAA N°22 du 08 février 2016 - ARS Arrêté n°2015-5472 portant transfert d’autorisation de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) ’’Bon Repos’’ à Belley d’une capacité de 60 lits d’hébergement pour personnes âgées dépendantes à l’Association Santé et Bien Etre (format pdf - 169.8 ko - 08/02/2016)
RAA n°22 du 08 février 2016 - ARS Arrêté N°2015-4915 portant modification de la constitution de la commission de l’activité libérale du Centre Hospitalier de Bourg en Bresse (format pdf - 47.2 ko - 08/02/2016)
RAA n°22 du 08 février 2015 - ARS Arrêté n° 2015-1494 modifiant l’autorisation de fonctionnement du Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH), à Bourg-en-Bresse : extension de 8 places pour l’accueil de personnes handicapées psychiques (format pdf - 99.8 ko - 08/02/2016)
RAA n°22 du 08 février 2016 - ARS Arrêté n°2016-0025 portant renouvellement d’habilitation du Centre Hospitalier de Bourg en Bresse pour les activités de vaccinations et de lutte contre la tuberculose (format pdf - 79.6 ko - 08/02/2016)

RAA n°23 du 09 février 2016 - DDT Arrêté portant la liste des emplois MEDDE éligibles au titre des 6ème et 7ème tranches de l’enveloppe NBI DURAFOUR n°2015/12 (format pdf - 122.2 ko - 09/02/2016)
RAA n°23 du 09 février 2016 - DDT Annexe à l’arrêté préfectoral n° 2015-12 (format pdf - 51.8 ko - 09/02/2016)

RAA n°24 du 10 février 2016 - DRPJJ Arrêté N° 2016-1 DRPJJ-01 portant subdélégation de signature de M. Marc BRZEGOWY, directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse Auvergne-Rhône-Alpes à certains de ses collaborateurs (format pdf - 21.9 ko - 10/02/2016)

RAA n°25 du 11 février 2016 - DDPP Arrêté n°16-69 attribuant l’habilitation sanitaire au Docteur CLIPET Flora (format pdf - 24.8 ko - 11/02/2016)
RAA n°25 du 11 février 2016 - DDPP Arrêté n°16-70 attribuant l’habilitation sanitaire au Docteur COTTIN Clémence (format pdf - 24.9 ko - 11/02/2016)
RAA n°25 du 11 février 2016 - DDPP Arrêté n°16-71 attribuant l’habilitation sanitaire au Docteur DEMENOIS Albane (format pdf - 25 ko - 11/02/2016)
RAA n°25 du 11 février 2016 - DISP Arrêté portant délégation de signature. Centre pénitentiaire de Bourg en Bresse (format pdf - 82.5 ko - 11/02/2016)
RAA n°25 du 11 février 2016 - DISP Tableau annexé à l’arrêté portant délégation de signature. Centre pénitentiaire de Bourg en Bresse (format pdf - 148.5 ko - 11/02/2016)

RAA n°26 du 12 février 2016 - ARS Arrêté n°2016-0150 portant modification d’agrément pour effectuer des transports sanitaires terrestres (format pdf - 49.8 ko - 12/02/2016)
RAA n°26 du 12 février 2016 - DDCS Arrêté approuvant la convention entre l’association FBBP01 et la société Bourg en Bresse Péronnas 01 (format pdf - 82.8 ko - 12/02/2016)
RAA n°26 du 12 février 2016 - DRLP Arrêté d’enregistrement des installations de la S.A.S AXE FROID à Villars les Dombes (entrepôt frigorifique) (format pdf - 126 ko - 12/02/2016)

RAA n°27 du 16 février 2016 - DDT Arrêté portant liste des emplois MEDDE éligibles au titre des 6èmes et 7ème tranches de l’enveloppe NBI DURAFOUR n°2016/1 (format pdf - 120.3 ko - 16/02/2016)
RAA n°27 du 16 février 2016 - DDT Annexe à l’arrêté préfectoral n° 2016-1 (format pdf - 52.4 ko - 16/02/2016)

RAA n°28 du 17 février 2016 - DDT Arrêté relatif à la mise en oeuvre de l’article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains. Dagneux (format pdf - 111.6 ko - 17/02/2016)
RAA n°28 du 17 février 2016 - DDT Arrêté relatif à la mise en oeuvre de l’article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains. Ferney-Voltaire (format pdf - 111.4 ko - 17/02/2016)
RAA n°28 du 17 février 2016 - DDT Arrêté relatif à la mise en oeuvre de l’article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains. Miribel (format pdf - 111.9 ko - 17/02/2016)
RAA n°28 du 17 février 2016 - DDT Arrêté relatif à la mise en oeuvre de l’article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains. Prévessin-Moëns (format pdf - 111.1 ko - 17/02/2016)
RAA n°28 du 17 février 2016 - DDT Arrêté relatif à la mise en oeuvre de l’article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains. Reyrieux (format pdf - 105.9 ko - 17/02/2016)
RAA n°28 du 17 février 2016 - DDT Arrêté relatif à la mise en oeuvre de l’article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains. Thoiry (format pdf - 106 ko - 17/02/2016)
RAA n°28 du 17 février 2016 - DRCL Arrêté portant modification des compétences du SIVOM d’agglomération Jayat-Malafretaz-Montrevel (format pdf - 87.4 ko - 17/02/2016)
RAA n°28 du 17 février 2016 - Rectorat d’académie Arrêté concernant la carte scolaire (format pdf - 249.7 ko - 17/02/2016)

RAA n°29 du 18 février 2016 - ARS Arrêté portant retrait de l’arrêté n°2015-3623 du 25 août 2015 autorisant le transfert d’une pharmacie d’officine à St Denis les Bourg (format pdf - 43 ko - 18/02/2016)

RAA n°30 du 19 février 2016 - DDCS Arrêté portant agrément d’une association d’éducation populaire et de jeunesse (format pdf - 312.4 ko - 19/02/2016)
RAA n°30 du 19 février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne. M Alves (format pdf - 214.8 ko - 19/02/2016)
RAA n°30 du 19 février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne. JSL (format pdf - 215.9 ko - 19/02/2016)
RAA n°30 du 19 février 2016 - UD DIRECCTE Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne. M Manzi (format pdf - 214.1 ko - 19/02/2016)

RAA n°31 du 22 février 2016 - ARS Arrêté portant délégation de signature aux délégués départementaux de l’agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (format pdf - 132.7 ko - 22/02/2016)
RAA n°31 du 22 février 2016 - DDCS Arrêté portant nomination des membres du conseil départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative (format pdf - 23.7 ko - 22/02/2016)

RAA n°32 du 23 février 2016 - DRCL Arrêté interpréfectoral relatif aux statuts et compétences de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (format pdf - 129.2 ko - 23/02/2016)
RAA n°32 du 23 février 2016 - DRCL Arrêté portant modification de l’arrêté préfectoral du 31 octobre 2014 et réduisant le périmètre du schéma de cohérence territoriale Bugey-Côtière-Plaine de l’Ain (format pdf - 84.5 ko - 23/02/2016)
RAA n°32 du 23 février 2016 - DRCL Arrêté portant modification de l’arrêté préfectoral du 31 décembre 2013 et fixant le périmètre du schéma de cohérence territoriale Bugey (format pdf - 82.5 ko - 23/02/2016)

RAA n°33 du 26 février 2016 - DRLP Arrêté n° 13-16 autorisant l’épreuve sportive cycliste dite "prix de Rancé" (format pdf - 111.4 ko - 26/02/2016)
RAA n°33 du 26 février 2016 - DRDDI Décision de fermeture d’un débit de tabacs (format pdf - 84.1 ko - 26/02/2016)
RAA n° 33 du 26 février 2016 - SIDPC Arrêté interpréfectoral portant modification de l’arrêté interpréfectoral du 30/12/2014 portant approbation du plan particulier d’intervention (PPI) du centre nucléaire de production d’électricité (CNPE) du BUGEY (format pdf - 83.7 ko - 26/02/2016)
RAA n° 33 du 26 février 2016 - DRCL Arrêté modifiant la composition de la commission départementale de coopération intercommunale (format pdf - 68 ko - 26/02/2016)

RAA n°34 du 29 février 2016 - DRLP Arrêté n° 18-16 autorisant l’épreuve pédestre dite "Duo en Dombes" (format pdf - 119.8 ko - 29/02/2016)
RAA n°34 du 29 février 2016 - DDT Arrêté portant déclaration d’intérêt général et valant récépissé de déclaration au titre du code de l’environnement des travaux de restauration écologique des berges du Formans sur la commune de Trévoux portés par l’établissement public territorial du bassin Saône et Doubs (format pdf - 184 ko - 29/02/2016)
RAA n°34 du 29 février 2016 - Sous-préfecture de Gex Arrêté n° 02-2016 autorisant l’épreuve sportive dite ’’Tour du Léman Juniors’’ (format pdf - 526.4 ko - 29/02/2016)