Mis à jour le 30/11/2017

Publications : [ Recueils des actes administratifs - 2017 ]

 
 
  • Recueils Novembre 2015

    29/10/2015

    > RAA n°250 du 23 novembre 2015 - ARS Arrêté n° 2015-3387 portant transfert d’autorisation pour la gestion de l’EHPAD ’’ La Cigogne’’ à Talissieu à la SAS Clos Bugia et nouvelle dénomination de l’établissement désormais appelé ’’Clos Bugia’’ - format : PDF sauvegarder le fichier - 109.2 ko

    > RAA n°238 du 02 novembre 2015 - Centre hospitalier du Haut Bugey Décision portant délégation de signature pendant les astreintes de direction - format : PDF sauvegarder le fichier - 51.3 ko

    > RAA n°239 du 03 novembre 2015 - DDFIP Liste des responsables de service disposant de la délégation de signature Situation au 2 novembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichier - 31.2 ko

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  • Recueils Septembre 2015

    05/10/2015

    > RAA n°218 du 30 septembre 2015 - Préfecture de région SGAR Arrêté modifiant les limites des arrondissements de Nantua et de Belley - format : PDF sauvegarder le fichier - 82.1 ko

    > RAA n°218 du 30 septembre 2015 - DRLP Arrêté préfectoral instituant des servitudes d’utilité publique. Site anciennement exploité par la société THOMSON-BRANDT. Commune de VILLIEU-LOYES-MOLLON - format : PDF sauvegarder le fichier - 528 ko

    > RAA N°218 du 30 septembre 2015 - DRLP Arrêté préfectoral portant abrogation d’une habilitation pour l’exercice d’activités funéraires - format : PDF sauvegarder le fichier - 74.5 ko

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  • Recueils Octobre 2015

    29/09/2015

     

    > RAA n°220 du 02 octobre 2015 - DRLP Epreuves Sportives Arrêtés préfectoraux - format : PDF sauvegarder le fichier - 476.8 ko

    > RAA n°236 du 28 octobre 2015 - DREAL Arrêté portant autorisation de capture ou destruction de spécimens, destruction, altération, dégradation de sites de reproduction ou d’aires de repos d’espèces animales protégées, arrachage et enlèvement de spécimens d’espèces végétales protégées par la Société Publique Locale « Territoire d’Innovation » pour le compte de la Communauté de communes du Pays de Gex Aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté Ferney Genève Innovations située sur la commune de FERNEY-VOLTAIRE - format : PDF sauvegarder le fichier - 10.9 Mo

    > RAA n°237 du 30 octobre 2015 - DRCL Arrêté portant modification de certaines dispositions des statuts du syndicat mixte pour l’aménagement et l’équipement de l’Ile Chambod - format : PDF sauvegarder le fichier - 77.8 ko

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  • Recueils Août 2015

    31/07/2015

    > RAA n°182 du 04 août 2015 - DDMUTE CDAC Avis favorable Bellegarde - format : PDF sauvegarder le fichier - 100.9 ko

    > RAA n°182 du 04 août 2015 - DDMUTE CDAC Avis favorable Amberieu - format : PDF sauvegarder le fichier - 99.8 ko

    > RAA n°182 du 04 août 2015 - DDCS Arrêté portant agrément à des associations d’éducation populaire et de jeunesse - format : PDF sauvegarder le fichier - 11.2 ko

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  • Recueils Juillet 2015

    29/06/2015

    > RAA n°169 du 9 juillet 2015- DRLP Arrêté préfectoral n° 185-15 autorisant l’épreuve sportive dite "Ain ternational Rhône-Alpes Valromey Tour" - format : PDF sauvegarder le fichier - 110.9 ko

    > RAA n° 172 du 16 juillet 2015 -DDT -Arrêté Inter-precfectoral N° 2015-100 (DDT Ain) et N° 33/15 (DDT Rhône) (modifiant l’arrêté inter-préfectoral 2015-009 (Ain) et 07/15 (Rhône) du 6 mars 2015 - format : PDF sauvegarder le fichier - 110.7 ko

    > RAA n°169 du 9 juillet 2015 - DRLP Arrêté pour saisine Ofpra par policiers DZPAF - format : PDF sauvegarder le fichier - 142.4 ko

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  • Recueils Juin 2015

    29/05/2015

    > RAA n°148 du 05 juin 2015 - DIRPJJ CENTRE EST Arrêté n°2015-09 portant subdélégation de signature de M. Marc BRZEGOWY, DIRPJJ 01 - format : PDF sauvegarder le fichier - 16.7 ko

    > RAA n°161 du 29 juin 2015 - DRCL Arrêté interpréfectoral portant modification statutaire de la communauté d’agglomération Maconnais Val de Saône - format : PDF sauvegarder le fichier - 96.5 ko

    > RAA n°161 du 29 juin 2015 - DDT Arrêté du 20 juin 2015 Autorisation CEN - format : PDF sauvegarder le fichier - 122.7 ko

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  • Recueils Avril et Mai 2015

    29/04/2015

    INFORMATION : En raison d’un dysfonctionnement technique, l’accès aux actes administratifs publiés depuis le 1er septembre 2012 est suspendu pour une période indéterminée.

    Retrouvez ci-dessous tous les actes publi

    > RAA n°143 du 26 mai 2015 - DRLP Arrêtés d’autorisation de système vidéo en date du 27/04/2015 - format : PDF sauvegarder le fichier - 207.3 ko

    > RAA n°143 du 26 mai 2015 - DRLP Arrêtés d’abrogation d’autorisation de système de vidéoprotection en date du 09/04/2015 - format : PDF sauvegarder le fichier - 265 ko

    > RAA n°141 du 21 mai 2015 - DIRECCTE RHÔNE-ALPES Arrêté portant subdélégation de signature de Monsieur Philippe NICOLAS - format : PDF sauvegarder le fichier - 246.1 ko

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