Mis à jour le 05/10/2020

Contenu

Mise à disposition du public

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
05/10/2020 Arrêt définitif des travaux miniers de la Concession de Seyssel - Arrêté de police des mines, pris dans le cadre de la déclaration d’arrêt définitif des travaux miniers sur la concession de SEYSSEL, communes de CHANAY et SURJOUX-LHOPITAL (Ain), présentée par la société EUROVIA (22/02/2021) (format PDF - 142.1 ko) Résumé non technique (format PDF - 1.5 Mo) Présentation du dossier (pièce 1) (format PDF - 1.5 Mo) Présentation du dossier (pièce 2) (format PDF - 19 Mo) Mémoire (pièce 3) + annexes 1 à 8 (format PDF - 19.8 Mo) Mémoire (pièce 3) annexes 9 et 10 (format PDF - 17.1 Mo) Mémoire (pièce 3) annexe 11 (format PDF - 8.4 Mo) Bilan des effets sur les eaux (pièce 4) (format PDF - 13.8 Mo) Etude des aléas miniers (pièce n°5) (format PDF - 13.6 Mo) Récapitulation des installations de surface (pièce 6) (format PDF - 21.7 Mo) Lettre d’information concernant l’installation hydraulique de sécurité (pièce 7) (format PDF - 319.6 ko) Historique administratif et juridique (pièce 8) (format PDF - 3.3 Mo) Liste des archives (pièce 9) (format PDF - 1.4 Mo)
26/04/2019 EDF Electricité de France-SA

Mise à disposition du public du 13 mai 2019 au 13 juin 2019
AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC
du dossier déposé par EDF Electricité de France-SA de demande de modification des décisions de l’Autorité de sûreté nucléaire relatives aux prélèvements d’eau et aux rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux du site nucléaire de Bugey (INB n° 45, INB n° 78, INB n° 89 et INB n° 173)
En application de l’article L. 593-15 du code de l’environnement et du II de (…)

Avis de mise à disposition (format PDF - 536 ko)