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Massieux PPR "inondation et mouvements de terrain" approuvé le 27 octobre 2016
Article créé le 17/07/2015
Mis à jour le 28/07/2021
Le plan de prévention des risques "inondation de la Saône et de ses affluents, mouvements de terrain" de la commune de Massieux est approuvé par arrêté du 27 octobre 2016.
Retrouvez les pièces du dossier dans cet article.
Consultez les pièces du PPR approuvé le 27 octobre 2016 :
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Mise à disposition des données géographiques en Auvergne-Rhône-Alpes sur la plateforme DatARA :
- https://www.datara.gouv.fr/accueil (fiche de métadonnées de datARA pour le chargement des données de zonage SIG du PPR).
Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.
Documents associés :
- > Rapport du commissaire enquêteur - 569.3 ko - 11/07/2016
- > Annexes au rapport - 5.3 Mo - 11/07/2016
Temps de téléchargement estimé : 1 min 26 s (512 K), 43 s (1024 K), 21 s (2 M), 8 s (5 M). - > Conclusions et avis du commissaire enquêteur - 175.4 ko - 11/07/2016