Consultez les pièces du PPR approuvé le 27 octobre 2016 : La note synthétique de présentation du PPR de Massieux, Parcieux et Reyrieux (format pdf - 292.1 ko - 02/12/2016) résume la procédure d’élaboration du PPR rapport de présentation PPR Reyrieux Parcieux Massieux (format pdf - 3.5 Mo - 02/12/2016) règlement PPR Reyrieux Parcieux Massieux (format pdf - 1.7 Mo - 18/11/2016) aléas général PPR Reyrieux Parcieux Massieux (format pdf - 2.6 Mo - 02/12/2016) aléas Massieux (format pdf - 5 Mo - 02/12/2016) enjeux Massieux (format pdf - 4.3 Mo - 02/12/2016) Plan de zonage Massieux (format pdf - 3.4 Mo - 18/11/2016)

Consultez le rapport et les conclusions remis par le commissaire-enquêteur, monsieur Claude ROSSIGNOL, à l’issue de l’enquête publique :

• Rapport du commissaire enquêteur (format pdf - 569.3 ko - 11/07/2016)
• Annexes au rapport (format pdf - 5.3 Mo - 11/07/2016)
• Conclusions et avis du commissaire enquêteur (format pdf - 175.4 ko - 11/07/2016)

Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.