Mis à jour le 29/01/2019

Contenu

Plans de prévention des risques dans l’Ain (PPR)

Logo PPR

Documents et cartes téléchargeables par commune pour les plans de prévention des risques du département de l’Ain.

Logo carte PPR

Si votre commune ne figure pas dans la liste déroulante ci-dessous, reportez-vous à l’article : Information des acquéreurs et locataires sur les risques naturels et technologiques(IAL)

Guide d’instruction des actes d’urbanisme en zone de risques naturels : La DDT de l’Ain a élaboré ce guide à destination des communes et centres instructeurs pour les aider dans l’instruction des autorisations d’urbanisme en zone de risques naturels.
DDT01 - unité prévention des risques : ddt-sur-pr@ain.gouv.fr

 
 
 

Balan PPR "inondation du Rhône" approuvé le 20 décembre 2018 - PPRt lié à Arkema

Consultez les pièces du PPR approuvé le 20 décembre 2018 :



Pour plus d’information, voir l’article "Inondations du Rhône à l’amont de Lyon - Nouvelles cartes des zones inondables"


PPRt Balan lié à Arkema (plan de prévention des risques technologiques) approuvé par arrêté du 20 mai 2012



zonage PPRt ARKEMA à Balan en grand format (nouvelle fenêtre)

Le dossier papier est consultable à la DDT01, à la Préfecture de l’Ain ou à la mairie de Balan.

Lien vers le site internet des commissions de suivi de site (CSS) de Rhône-Alpes.


logo information des acquereurs et locataires en grand format (nouvelle fenêtre)Lien vers l’Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques (IAL), documents permettant de renseigner l’état des risques et d’établir la déclaration de sinistre.

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