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Le cahier de vie

 

Le cahier de vie

L’article 20 de l’arrêté ministériel du 21 juillet 2015 impose la mise en place d’un cahier de vie pour les agglomérations disposant d’une station de traitement des eaux usées (steu) de moins de 2 000 Equivalents Habitants.

L’objet du cahier de vie est d’assurer un suivi régulier et une gestion pérenne du système d’assainissement. Ainsi, le maître d’ouvrage définit dans ce cahier les actions d’exploitation et de surveillance à mener, puis y consigne les actions réalisées.

Le cahier de vie comporte trois sections :

  1. la description du système et le programme d’exploitation ;
  2. l’organisation de l’autosurveillance ;
  3. le suivi du système, comprenant le journal d’exploitation dans lequel sont consignés les actes et le bilan annuel de fonctionnement.

Il est transmis pour information au service en charge du contrôle et à l’agence de l’eau.

Deux modèles sont mis à la disposition des maîtres d’ouvrage selon la capacité nominale de la station :

NB : Pour faciliter l’élaboration du document, seules les parties apparaissant en bleu sont à remplir. Si certains champs ou tableaux ne concernent pas le système, indiquer simplement « sans objet » à l’emplacement concerné.

Le programme d’exploitation dans le cahier de vie

Le programme d’exploitation est à rédiger dans les parties A.3. (réseau) et B.3. (station) de la section 1 du cahier de vie.

Il présente les actions types de surveillance et d’entretien à mener sur le réseau et la station.

Toutes ces actions seront ensuite à consigner au jour le jour dans le journal d’exploitation, y compris les actions correctives mises en œuvre.

Pour faciliter l’établissement du programme d’exploitation, des modèles sont mis à la disposition des maîtres d’ouvrages :

NB  : Chaque fiche modèle présente les opérations à réaliser à minima pour chaque type d’équipement (bassin d’orage, poste de relevage, etc).

Le maître d’ouvrage construira son programme d’exploitation à partir des équipements réellement présents dans son système. Il complétera le cas échéant la liste des équipements et opérations selon les spécificités de son système. Enfin, il peut être amené à utiliser plusieurs fiches modèles (par exemple dans le cas d’un lit bactérien combiné avec un filtre planté de roseaux).

Les fréquences d’intervention présentées sont des minimum, à renforcer le cas échéant selon la taille du système d’assainissement concerné et la sensibilité du milieu récepteur.

Pour mémoire, il est rappelé que l’arrêté ministériel du 21 juillet 2015 impose que la fréquence de passage sur une station est au minimum hebdomadaire. Par passage sur la station, l’arrêté entend le passage d’un agent compétent qui effectue les actions préconisées dans le programme d’exploitation et remplit le cahier de vie.

Contact :ddt-spge-ass@ain.gouv.fr

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